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Décret n°88-32 du 11 janvier 1988 MODIFIANT LE STATUT PARTICULIER DES INGENIEURS DE LA METEOROLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le11 janvier 1988
Publié le13 janvier 1988
PublicationJORF du 13 janvier 1988
NORTRSA8700340D
IdentifiantJORFTEXT000000872334
RéférenceDécret n°88-32 du 11 janvier 1988 MODIFIANT LE STATUT PARTICULIER DES INGENIEURS DE LA METEOROLOGIE, JO du 13 janvier 1988, NOR TRSA8700340DLégifrance →

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Cité par 1 texte
Décret2002-523 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000872334, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).