Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 mars 1989 RELATIF AU CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS TECHNIQUES CHEFS D'ATELIER ET DES PROFESSEURS TECHNIQUES DES INSTITUTS NATIONAUX DE JEUNES SOURDS DE L'INSTITUT NATIONAL DES JEUNES AVEUGLES (SPECIALITE DECORATEUR CERAMISTE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mars 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 mars 1989
NatureArrêté
Signé le4 mars 1989
Publié le10 mars 1989
PublicationJORF du 10 mars 1989
NORSPSG8900404A
IdentifiantJORFTEXT000000873992
RéférenceArrêté du 4 mars 1989 RELATIF AU CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS TECHNIQUES CHEFS D'ATELIER ET DES PROFESSEURS TECHNIQUES DES INSTITUTS NATIONAUX DE JEUNES SOURDS DE L'INSTITUT NATIONAL DES JEUNES AVEUGLES (SPECIALITE DECORATEUR CERAMISTE), JO du 10 mars 1989, NOR SPSG8900404ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000873992, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).