Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 mars 1985 PORTANT REPRESENTATION DES ELEVES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CREATION INDUSTRIELLE (ENSCI)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 mars 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 mars 1985
Publié le19 mars 1985
PublicationJORF du 19 mars 1985
IdentifiantJORFTEXT000000874352
RéférenceArrêté du 5 mars 1985 PORTANT REPRESENTATION DES ELEVES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CREATION INDUSTRIELLE (ENSCI), JO du 19 mars 1985Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000874352, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).