Journal officiel · Décret

Décret n°83-1158 du 22 décembre 1983 LE CENTRE REGIONAL D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION EST CREE A COMPTER DU 01-09-1983

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 décembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le22 décembre 1983
Publié le27 décembre 1983
PublicationJORF du 27 décembre 1983
IdentifiantJORFTEXT000000875799
RéférenceDécret n°83-1158 du 22 décembre 1983 LE CENTRE REGIONAL D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION EST CREE A COMPTER DU 01-09-1983, JO du 27 décembre 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 22 juin 2011 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000875799, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).