Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 juin 2011 fixant la liste nominative et les sièges des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 septembre 2011. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 24 septembre 2011
NatureArrêté
Signé le22 juin 2011
Publié le24 septembre 2011
PublicationJORF n°0222 du 24 septembre 2011
AutoritéMinistère des sports
NORSPOV1119289A
IdentifiantJORFTEXT000024583982
RéférenceArrêté du 22 juin 2011 fixant la liste nominative et les sièges des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, JO du 24 septembre 2011, NOR SPOV1119289ALégifrance →

La ministre des sports,

Vu le décret du 14 mai 1965 créant deux centres régionaux d'éducation physique et sportive, notamment son article 2 ;

Vu le décret n° 83-1158 du 22 décembre 1983 portant création du centre régional d'éducation physique et sportive de Saint-Denis de La Réunion ;

Vu le décret n° 2001-465 du 30 mai 2001 portant création du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France ;

Vu le décret n° 2001-466 du 30 mai 2001 modifié portant création du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;

Vu le décret n° 2001-467 du 30 mai 2001 portant création du centre d'éducation populaire et de sport du Centre ;

Vu le décret n° 2001-469 du 30 mai 2001 portant création du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire ;

Vu le décret n° 2011-630 du 3 juin 2011 relatif aux centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, notamment son article 2 ;

Vu l'arrêté du 25 septembre 1953 fixant les circonscriptions territoriales des centres régionaux d'éducation physique et sportive ;

Vu l'arrêté du 25 septembre 1953 fixant l'emplacement des établissements d'enseignement de la direction générale de la jeunesse et des sports ;

Vu les arrêtés du 16 octobre 1957 et du 10 décembre 1958 relatifs au centre régional d'éducation physique et sportive de l'académie de Nancy ;

Vu l'arrêté du 29 mai 1962 portant création d'un centre régional d'éducation physique, sportive et populaire à Wattignies ;

Vu l'arrêté du 4 octobre 1984 portant création d'une annexe à un centre régional d'éducation physique et sportive ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 portant création d'un site dans un centre d'éducation populaire et de sport ;

Vu la délibération du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur en date du 16 février 2011 ;

Vu l'avis du comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports en date du 17 mai 2011,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000024583989

La liste nominative des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives régis par le décret du 3 juin 2011 susvisé ainsi que leurs sièges et nombre de sites sont fixés comme suit :


NOM DU CENTRE
de ressources,
d'expertise et de
performance sportives

NOM DU SIÈGE

NOMBRE
de sites

Bordeaux

Talence

1

Centre

Bourges

1

Dijon

Dijon

1

Ile-de-France

Châtenay-Malabry

1

Montpellier

Montpellier

2

Nancy

Essey-lès-Nancy

1

Pays de la Loire

Nantes

1

Pointe-à-Pitre

Les Abymes

1

Poitiers

Vouneuil-sous-Biard

1

Reims

Reims

1

La Réunion

Sainte-Clotilde

2

Strasbourg

Strasbourg

1

Sud-Est (1)

Aix-en-Provence

4

Toulouse

Toulouse

1

Vichy

Bellerive-sur-Allier

1

Wattignies

Wattignies

1

(1) Ex-centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Article 2 JORFARTI000024583991

Le directeur des sports et la directrice des ressources humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juin 2011.

Chantal Jouanno

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000024583982, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).