Journal officiel · Décret
Décret du 10 mai 1958 INSTITUT FRANCAIS DU CAFE, DU CACAO ET AUTRES PLANTES STIMULANTES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 mai 1958. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le10 mai 1958
Publié le16 mai 1958
PublicationJORF du 16 mai 1958
IdentifiantJORFTEXT000000877415
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Décret du 11 juin 1959 · modifie