Journal officiel · Décret
Décret du 11 juin 1959 INSTITUT FRANCAIS DU CAFE, DU CACAO ET AUTRES PLANTES STIMULANTES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juin 1959. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le11 juin 1959
Publié le12 juin 1959
PublicationJORF du 12 juin 1959
IdentifiantJORFTEXT000000857253
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Décret du 10 mai 1958 · modifie
Décret n°59-309 du 14 février 1959 · application