Journal officiel · Décret

Décret n°81-244 du 10 mars 1981 PORTANT CREATION D'UNE ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS A L'UNIVERSITE DE STRASBOURG:"ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PHYSIQUE DE STRASBOURG"

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 mars 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le10 mars 1981
Publié le15 mars 1981
PublicationJORF du 15 mars 1981
IdentifiantJORFTEXT000000877486
RéférenceDécret n°81-244 du 10 mars 1981 PORTANT CREATION D'UNE ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS A L'UNIVERSITE DE STRASBOURG:"ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PHYSIQUE DE STRASBOURG", JO du 15 mars 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°69-930 du 14 octobre 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°69-930 du 14 octobre 1969 - art. (V) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000877486, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).