Journal officiel · Arreteuro

Arreteuro du 16 juin 1976 97431 ; INSTITUT SUPERIEUR DE REEDUCATION PSYCHOMOTRICE ET DE RELAXATION PSYCHOSOMATIQUE DE PARIS ET AUTRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 décembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArreteuro
Signé le16 juin 1976
Publié le29 décembre 1998
PublicationJORF n°301 du 29 décembre 1998
IdentifiantJORFTEXT000000879623
RéférenceArreteuro du 16 juin 1976 97431 ; INSTITUT SUPERIEUR DE REEDUCATION PSYCHOMOTRICE ET DE RELAXATION PSYCHOSOMATIQUE DE PARIS ET AUTRES, JO du 29 décembre 1998Fac-similé du JO du 29 décembre 1998 →

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Arrêté du 7 octobre 1974 · modifie
Arrêté du 7 octobre 1974 · modifie
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