Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°2002-1 du 7 janvier 2002 2002/1/CE DE LA COMMISSION du 7 janvier 2002 modifiant la directive 94/39/CE en ce qui concerne les aliments pour animaux visant au soutien de la fonction hépatique en cas d'insuffisance hépatique chronique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.).

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 janvier 2002. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le7 janvier 2002
Publié le9 janvier 2002
PublicationJOUE n°5 du 9 janvier 2002
NOR302L0001
IdentifiantJORFTEXT000000882378
RéférenceDirective Européenne n°2002-1 du 7 janvier 2002 2002/1/CE DE LA COMMISSION du 7 janvier 2002 modifiant la directive 94/39/CE en ce qui concerne les aliments pour animaux visant au soutien de la fonction hépatique en cas d'insuffisance hépatique chronique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)., JO du 9 janvier 2002, NOR 302L0001Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°94-39 du 25 juillet 1994 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000882378, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).