Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°91-499 du 26 juin 1991 N0 91499 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LE DIAGNOSTIC DE LA BRUCELLOSE BOVINE ET DE LA LEUCOSE ENZOOTIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 septembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le26 juin 1991
Publié le24 septembre 1991
PublicationJOCE du 24 septembre 1991
NOR391L0499
IdentifiantJORFTEXT000000887707
RéférenceDirective Européenne n°91-499 du 26 juin 1991 N0 91499 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LE DIAGNOSTIC DE LA BRUCELLOSE BOVINE ET DE LA LEUCOSE ENZOOTIQUE, JO du 24 septembre 1991, NOR 391L0499Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000887707, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).