Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°98-64 du 3 septembre 1998 9864 CE PORTANT FIXATION DES METHODES D'ANALYSE COMMUNAUTAIRES POUR LA DETERMINATION DES ACIDES AMINES,DES MATIERES GRASSES BRUTES ET DE L'OLAQUINDOX DANS LES ALIMENTS DES ANIMAUX ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 71393 CEE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 septembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le3 septembre 1998
Publié le19 septembre 1998
PublicationJOUE du 19 septembre 1998
NOR398L0064
IdentifiantJORFTEXT000000887720
RéférenceDirective Européenne n°98-64 du 3 septembre 1998 9864 CE PORTANT FIXATION DES METHODES D'ANALYSE COMMUNAUTAIRES POUR LA DETERMINATION DES ACIDES AMINES,DES MATIERES GRASSES BRUTES ET DE L'OLAQUINDOX DANS LES ALIMENTS DES ANIMAUX ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 71393 CEE, JO du 19 septembre 1998, NOR 398L0064Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°71-393 du 18 novembre 1971 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000887720, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).