Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 janvier 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 janvier 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 janvier 2008
Publié le10 janvier 2008
PublicationJORF n°0008 du 10 janvier 2008
AutoritéPremier ministre
NORPRMX0800191A
IdentifiantJORFTEXT000017847241
RéférenceArrêté du 4 janvier 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques, JO du 10 janvier 2008, NOR PRMX0800191ALégifrance →

Le secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000017847244

Est nommé au cabinet du secrétaire d'Etat à compter du 7 janvier 2008 :

Conseiller :

M. Olivier Lacoste.

Article 2 JORFARTI000017847245

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 janvier 2008.

Eric Besson

Textes cités liens · DILA2

décret du 18 juin 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000017847241, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).