Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 janvier 2008 portant nomination au cabinet du ministre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 janvier 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 janvier 2008
Publié le19 janvier 2008
PublicationJORF n°0016 du 19 janvier 2008
AutoritéMinistère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
NORIMIK0801121A
IdentifiantJORFTEXT000017937027
RéférenceArrêté du 15 janvier 2008 portant nomination au cabinet du ministre, JO du 19 janvier 2008, NOR IMIK0801121ALégifrance →

Le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000017937030

Est nommé au cabinet du ministre :

Conseiller technique : M. Reynold Prévost de la Boutetière, ingénieur en chef de l'armement.

Article 2 JORFARTI000017937031

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 janvier 2008.

Brice Hortefeux

Textes cités liens · DILA2

décret du 18 juin 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000017937027, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).