Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 janvier 2008 portant nomination au cabinet du ministre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 janvier 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 janvier 2008
Publié le22 janvier 2008
PublicationJORF n°0018 du 22 janvier 2008
AutoritéMinistère de l'éducation nationale
NORMENB0801250A
IdentifiantJORFTEXT000017958568
RéférenceArrêté du 7 janvier 2008 portant nomination au cabinet du ministre, JO du 22 janvier 2008, NOR MENB0801250ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000017958571

Est nommé au cabinet du ministre, en qualité de conseiller technique :

M. Jean-Marc Parisot.

Article 2 JORFARTI000017958572

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 janvier 2008.

Xavier Darcos

Textes cités liens · DILA2

décret du 18 juin 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000017958568, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).