Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 février 2008 portant nomination au cabinet du ministre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 février 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 février 2008
Publié le26 février 2008
PublicationJORF n°0048 du 26 février 2008
AutoritéMinistère de la défense
NORDEFM0804073A
IdentifiantJORFTEXT000018163471
RéférenceArrêté du 18 février 2008 portant nomination au cabinet du ministre, JO du 26 février 2008, NOR DEFM0804073ALégifrance →

Le ministre de la défense,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000018163474

M. Jérôme Montant, attaché d'administration du ministère de la défense, est nommé conseiller technique pour les affaires européennes au cabinet du ministre.

Article 2 JORFARTI000018163475

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 février 2008.

Hervé Morin

Textes cités liens · DILA2

décret du 18 juin 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000018163471, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).