Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 mai 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 juin 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le27 mai 2008

Publié le3 juin 2008

PublicationJORF n°0128 du 3 juin 2008

AutoritéMinistère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

NORIOCS0813027A

IdentifiantJORFTEXT000018891444

Référence

Arrêté du 27 mai 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, JO du 3 juin 2008, NOR IOCS0813027A

Le secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 18 mars 2008 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Est nommé au cabinet du secrétaire d'Etat :

Conseiller technique

M. Emmanuel Neuville.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 mai 2008.

Yves Jégo

Textes cités liens · DILA2

décret du 18 juin 2007