Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 mai 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 juin 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 mai 2008
Publié le13 juin 2008
PublicationJORF n°0137 du 13 juin 2008
AutoritéMinistère des affaires étrangères et européennes
NORMAEC0812136A
IdentifiantJORFTEXT000018979818
RéférenceArrêté du 27 mai 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, JO du 13 juin 2008, NOR MAEC0812136ALégifrance →

Le secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000018979821

M. Benoît de la Chapelle Bizot, adjoint de direction à la Banque de France, est nommé directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat, en remplacement de M. Pierre Cunéo, appelé à d'autres fonctions.

Article 2 JORFARTI000018979822

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 mai 2008.

Jean-Pierre Jouyet

Textes cités liens · DILA2

décret du 18 juin 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000018979818, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).