Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 juin 2008 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 juin 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le5 juin 2008

Publié le13 juin 2008

PublicationJORF n°0137 du 13 juin 2008

AutoritéMinistère de l'éducation nationale

NORMENB0812709A

IdentifiantJORFTEXT000018979859

Référence

Arrêté du 5 juin 2008 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre, JO du 13 juin 2008, NOR MENB0812709A

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Fabien Metayer, conseiller parlementaire, à compter du 1er juin 2008.

Mme Agnès de Fressenel est nommée au cabinet du ministre en qualité de conseillère parlementaire à compter du 1er juin 2008.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 juin 2008.

Xavier Darcos

Textes cités liens · DILA2

décret du 18 juin 2007