Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 juin 2008 portant nomination au cabinet du ministre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 juin 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 juin 2008
Publié le14 juin 2008
PublicationJORF n°0138 du 14 juin 2008
AutoritéMinistère de l'agriculture et de la pêche
NORAGRU0811598A
IdentifiantJORFTEXT000018982698
RéférenceArrêté du 8 juin 2008 portant nomination au cabinet du ministre, JO du 14 juin 2008, NOR AGRU0811598ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000018982701

Est nommé au cabinet du ministre : M. Jean-Christophe Roubin, conseiller technique chargé de la pêche et de l'aquaculture.

Article 2 JORFARTI000018982702

M. Axel de Martene, nommé conseiller technique chargé des affaires européennes par arrêté du 10 juillet 2007, est nommé conseiller technique chargé des affaires européennes et de l'outre-mer.

Article 3 JORFARTI000018982704

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 juin 2008.

Michel Barnier

Textes cités liens · DILA2

décret du 18 juin 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000018982698, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).