Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juin 2008 portant nomination au cabinet de la ministre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 juin 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juin 2008
Publié le18 juin 2008
PublicationJORF n°0141 du 18 juin 2008
AutoritéMinistère de la culture et de la communication
NORMCCA0812806A
IdentifiantJORFTEXT000019014103
RéférenceArrêté du 10 juin 2008 portant nomination au cabinet de la ministre, JO du 18 juin 2008, NOR MCCA0812806ALégifrance →

La ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000019014106

M. Jean Delpech de Saint Guilhem est nommé conseiller au cabinet de la ministre à compter du 9 mai 2008.

Article 2 JORFARTI000019014107

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 juin 2008.

Christine Albanel

Textes cités liens · DILA2

Décret du 19 juin 2007, v. init.
décret du 18 juin 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000019014103, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).