Article 1 JORFARTI000019079318
Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Alexandre Joly, directeur adjoint, appelé à d'autres fonctions, à compter du 27 juin 2008.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 27 juin 2008 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juin 2008. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le27 juin 2008
Publié le28 juin 2008
PublicationJORF n°0150 du 28 juin 2008
AutoritéMinistère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
NORDEVC0815555A
IdentifiantJORFTEXT000019079313
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,
Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu les décrets du 19 juin 2007 et du 18 mars 2008 relatifs à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 2007 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000019079319
Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Franck Huiban, conseiller technique, appelé à d'autres fonctions, à compter du 30 juin 2008.
Article 3 JORFARTI000019079320
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 juin 2008.
Jean-Louis Borloo
Textes cités liens · DILA2
18 mars 2008