Article 1 JORFARTI000019113723
L'itinéraire du 95e Tour de France figurant en annexe de l'arrêté du 27 juin 2008 susvisé est remplacé par l'itinéraire annexé au présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 2 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 27 juin 2008 portant autorisation du 95e Tour de France cycliste du 5 au 27 juillet 2008
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 juillet 2008. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le2 juillet 2008
Publié le3 juillet 2008
PublicationJORF n°0154 du 3 juillet 2008
AutoritéMinistère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
NORIOCD0816274A
IdentifiantJORFTEXT000019113711
La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,
Vu le code de l'aviation civile ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;
Vu le code de la route ;
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-6 à R. 331-17 et A. 331-2 à A. 331-15 ;
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, notamment ses articles 16 à 18 et 37 ;
Vu le décret n° 83-927 du 21 octobre 1983 fixant les conditions de remboursement de certaines dépenses supportées par les armées ;
Vu le décret n° 97-199 du 5 mars 1997 relatif au remboursement de certaines dépenses supportées par les forces de police ;
Vu les arrêtés du 26 mars 1980 et du 21 janvier 2008 portant interdiction de certaines routes aux épreuves sportives ;
Vu l'arrêté du 28 mars 2006 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes ;
Vu l'arrêté du 27 juin 2008 portant autorisation du 95e Tour de France cycliste du 5 au 27 juillet 2008 ;
Sur proposition du directeur des libertés publiques et des affaires juridiques,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000019113725
Le préfet de police et les préfets des départements susmentionnés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe JORFARTI000019113727
A N N E X E
95e TOUR DE FRANCE (DU 5 AU 27 JUILLET 2008)
1re étape : Brest―Plumelec : samedi 5 juillet 2008.
2e étape : Auray―Saint-Brieuc : dimanche 6 juillet 2008.
3e étape : Saint-Malo―Nantes : lundi 7 juillet 2008.
4e étape : Cholet―Cholet : mardi 8 juillet 2008.
5e étape : Cholet―Châteauroux : mercredi 9 juillet 2008.
6e étape : Aigurande―Super-Besse : jeudi 10 juillet 2008.
7e étape : Brioude―Aurillac : vendredi 11 juillet 2008.
8e étape : Figeac―Toulouse : samedi 12 juillet 2008.
9e étape : Toulouse―Bagnères-de-Bigorre : dimanche 13 juillet 2008.
10e étape : Pau―Hautacam : lundi 14 juillet 2008.
11e étape : Lannemezan―Foix : mercredi 16 juillet 2008.
12e étape : Lavelanet―Narbonne : jeudi 17 juillet 2008.
13e étape : Narbonne―Nîmes : vendredi 18 juillet 2008.
14e étape : Nîmes―Digne-les-Bains : samedi 19 juillet 2008.
15e étape : Embrun―Prato Nevoso : dimanche 20 juillet 2008.
16e étape : Cuneo―Jausiers : mardi 22 juillet 2008.
17e étape : Embrun―L'Alpe-d'Huez : mercredi 23 juillet 2008.
18e étape : Bourg-d'Oisans―Saint-Etienne : jeudi 24 juillet 2008.
19e étape : Roanne―Montluçon : vendredi 25 juillet 2008.
20e étape : Cérilly―Saint-Amand-Montrond : samedi 26 juillet 2008.
21e étape : Etampes―Paris (Champs-Elysées) : dimanche 27 juillet 2008.
Fait à Paris, le 2 juillet 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, L. Touvet
Textes cités liens · DILA8
21 janvier 2008
Code général des collectivités territoriales (V)
Code du sport. (V)
Code de la route. (V)