Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juin 2008 relatif au programme de culture générale des classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année, pour l'année 2008-2009

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 juillet 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juin 2008
Publié le3 juillet 2008
PublicationJORF n°0154 du 3 juillet 2008
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORESRS0813183A
IdentifiantJORFTEXT000019113763
RéférenceArrêté du 9 juin 2008 relatif au programme de culture générale des classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année, pour l'année 2008-2009, JO du 3 juillet 2008, NOR ESRS0813183ALégifrance →

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu les arrêtés du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et les programmes des classes préparatoires économiques et commerciales ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2008 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 22 avril 2008,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000019113766

Durant l'année scolaire 2008-2009, le programme de culture générale des classes préparatoires économiques et commerciales, options scientifique, économique et technologique, porte en seconde année sur l'étude du thème suivant : « La beauté ».

Article 2 JORFARTI000019113767

Le directeur général de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 juin 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement supérieur, B. Saint-Girons Nota. ― Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 24 juillet 2008 au prix de 2,50 € et sera disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. Il est diffusé en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.

Textes cités liens · DILA2

code de l'éducation
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000019113763, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).