Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 juillet 2008 portant nomination au cabinet du ministre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 juillet 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 juillet 2008
Publié le22 juillet 2008
PublicationJORF n°0169 du 22 juillet 2008
AutoritéMinistère de l'agriculture et de la pêche
NORAGRU0817174A
IdentifiantJORFTEXT000019229694
RéférenceArrêté du 11 juillet 2008 portant nomination au cabinet du ministre, JO du 22 juillet 2008, NOR AGRU0817174ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000019229697

Est nommé au cabinet du ministre :

Directeur adjoint du cabinet :

M. Gilles Pelurson.

Article 2 JORFARTI000019229698

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 juillet 2008.

Michel Barnier

Textes cités liens · DILA2

Décret du 19 juin 2007, v. init.
décret du 18 juin 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000019229694, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).