Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 juillet 2008 portant nomination au cabinet du ministre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 juillet 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 juillet 2008
Publié le22 juillet 2008
PublicationJORF n°0169 du 22 juillet 2008
AutoritéMinistère de la défense
NORDEFM0815493A
IdentifiantJORFTEXT000019229707
RéférenceArrêté du 7 juillet 2008 portant nomination au cabinet du ministre, JO du 22 juillet 2008, NOR DEFM0815493ALégifrance →

Le ministre de la défense,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000019229710

M. Barthélemy Champanhet est nommé conseiller technique au cabinet du ministre.

Article 2 JORFARTI000019229711

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 juillet 2008.

Hervé Morin

Textes cités liens · DILA2

Décret du 19 juin 2007, v. init.
décret du 18 juin 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000019229707, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).