Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juillet 2008 portant nomination au cabinet de la ministre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juillet 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juillet 2008
Publié le30 juillet 2008
PublicationJORF n°0176 du 30 juillet 2008
AutoritéMinistère de la culture et de la communication
NORMCCA0816054A
IdentifiantJORFTEXT000019267503
RéférenceArrêté du 15 juillet 2008 portant nomination au cabinet de la ministre, JO du 30 juillet 2008, NOR MCCA0816054ALégifrance →

La ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000019267506

M. Jérôme Bouët est nommé, à compter du 1er juillet 2008, conseiller au cabinet de la ministre.

Article 2 JORFARTI000019267507

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 juillet 2008.

Christine Albanel

Textes cités liens · DILA2

Décret du 19 juin 2007, v. init.
décret du 18 juin 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000019267503, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).