Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 juillet 2008 portant nomination au cabinet de la ministre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 août 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 juillet 2008
Publié le21 août 2008
PublicationJORF n°0194 du 21 août 2008
AutoritéMinistère du logement et de la ville
NORMLVC0816062A
IdentifiantJORFTEXT000019344938
RéférenceArrêté du 3 juillet 2008 portant nomination au cabinet de la ministre, JO du 21 août 2008, NOR MLVC0816062ALégifrance →

La ministre du logement et de la ville,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000019344941

M. Julien Le Gars est nommé, à compter du 7 juillet 2008, conseiller technique au cabinet de la ministre.

Article 2 JORFARTI000019344942

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 juillet 2008.

Christine Boutin

Textes cités liens · DILA2

Décret du 19 juin 2007, v. init.
décret du 18 juin 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000019344938, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).