Journal officiel · Directive euro

Directive 2008/82/CE de la Commission modifiant la directive 2008/38/CE en ce qui concerne les aliments pour animaux destinés à soutenir la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 juillet 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le30 juillet 2008
Publié le31 juillet 2008
PublicationJOUE n°202 du 31 juillet 2008
NOR308L0082
IdentifiantJORFTEXT000019379988
RéférenceDirective 2008/82/CE de la Commission modifiant la directive 2008/38/CE en ce qui concerne les aliments pour animaux destinés à soutenir la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique, JO du 31 juillet 2008, NOR 308L0082Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 , v. init. · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 février 2009, v. init. · transposition
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000019379988, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).