Article 1 JORFARTI000019390879
La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire du département de La Réunion est fixée comme suit :
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 25 août 2008 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de La Réunion
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 août 2008. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 août 2008
NatureArrêté
Signé le25 août 2008
Publié le31 août 2008
PublicationJORF n°0203 du 31 août 2008
AutoritéMinistère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
NORDEVN0813486A
IdentifiantJORFTEXT000019390877
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,
Vu le code de l'environnement, notamment les articles L. 420-1, L. 424-1 et L. 424-8 ;
Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 10 juillet 2008,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000019390880
Gibier à poil
NOM SCIENTIFIQUE | NOM VERNACULAIRE | NOM LOCAL |
|---|---|---|
Cervus timorensis | Cerf de Java | Cerf |
Lepus nigricollis | Lièvre à collier noir | Lièvre |
Tenrec ecaudatus | Tenrec | Tangue |
Gibier à plume
NOM SCIENTIFIQUE | NOM VERNACULAIRE | NOM LOCAL |
|---|---|---|
Pycnonotus jocosus | Bulbul orphée | Merle de Maurice |
Coturnix coturnix | Caille des blés | Caille patate |
Perdicula asiatica | Perdicule rousse gorge | Caille rouge |
Coturnix chinensis | Caille peinte | Caille de Chine |
Turnix nigricollis | Hémipode de Madagascar | Caille pays |
Geopelia striata | Géopélie zébrée | Tourterelle pays |
Phasianus colchicus | Faisan de Colchide | Faisan |
Margaroperdix madagascariensis | Perdrix de Madagascar | Francolin |
Ploceus cucullatus | Tisserin gendarme | Oiseau bélier |
Francolinus pondicerianus | Francolin gris | Perdrix |
Article 2 JORFARTI000019390881
L'arrêté du 25 juillet 1991 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de La Réunion est abrogé.
Article 3 JORFARTI000019390883
La directrice de l'eau et de la biodiversité est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 août 2008.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'eau et de la biodiversité, J. Jiguet
Textes cités liens · DILA1
code de l'environnement
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