Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 avril 2025. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 420-1, L. 424-1, L. 424-2, L. 424-8 et R. 424-1 ;
Vu l'arrêté du 27 juin 1985 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée dans l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon ;
Vu l'arrêté du 17 février 1989 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de la Guadeloupe ;
Vu l'arrêté du 17 février 1989 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de la Martinique ;
Vu l'arrêté du 25 août 2008 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de La Réunion ;
Vu l'avis favorable du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage du 7 février 2025,
Arrête :
A la cinquième ligne, première colonne, du tableau relatif au gibier à plume mentionné à l'article 1er de l'arrêté du 25 août 2008 susvisé, les mots : « Coturnix chinensis » sont remplacés par les mots : « Synoicus chinensis ».
L'article 1er de l'arrêté du 17 février 1989 susvisé relatif à la Martinique est ainsi modifié :
1° A la ligne 4, deuxième colonne, les mots : « Anas discors » sont remplacés par les mots : « Spatula discors » ;
2° A la ligne 5, deuxième colonne, les mots : « Anas americana » sont remplacés par les mots : « Mareca americana » ;
3° A la ligne 7, quatrième colonne, le mot : « Canard » est remplacé par le mot : « Pilet » ;
4° A la ligne 8 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Anas strepera » sont remplacés par les mots : « Mareca strepera » ;
b) A la quatrième colonne, le mot : « Canard » est remplacé par le mot : « Chipeau » ;
5° A la ligne 9 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Anas clypeata » sont remplacés par les mots : « Spatula clypeata » ;
b) A la quatrième colonne, le mot : « Canard » est remplacé par le mot : « Souchet » ;
6° A la ligne 10, troisième colonne, les mots « Sarcelle à ailes vertes » sont remplacés par les mots « Sarcelle d'hiver » ;
7° A la ligne 12, quatrième colonne, les mots : « Canard siffleur » sont remplacés par les mots : « Canard rouge » ;
8° A la ligne 13 :
a) A la troisième colonne, les mots : « Morillon à collier » sont remplacés par les mots : « Fuligule à collier » ;
b) A la quatrième colonne, les mots « Canard noir » sont remplacés par les mots : « Gros morillon » ;
9° A la ligne 14 :
a) A la troisième colonne, les mots : « Petit morillon » sont remplacés par les mots : « Petit fuligule » ;
b) A la quatrième colonne, les mots « Canard noir » sont remplacés par les mots : « Petit morillon » ;
10° A la ligne 16, troisième colonne, les mots : « Pluvier doré d'Amérique » sont remplacés par les mots : « Pluvier bronzé » ;
11° A la ligne 18 :
a) A la troisième colonne, les mots : « Tournepierre roux » sont remplacés par les mots : « Tournepierre à collier » ;
b) A la quatrième colonne, les mots « Pluvier des salines » sont remplacés par les mots : « Pluvier des Salines » ;
12° A la ligne 19, quatrième colonne, les mots : « Pattes jaunes, Bécasse » sont remplacés par les mots : « Pattes jaunes » ;
13° A la ligne 21 :
a) A la troisième colonne, les mots : « Bécasseau roux » sont remplacés par les mots : « Bécassin roux » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Grise long bec » sont ajoutés ;
14° A la ligne 23 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Capella delicata » sont remplacés par les mots : « Gallinago delicata » ;
b) A la troisième colonne, les mots « Bécassine des marais » sont remplacés par les mots : « Bécassine de Wilson » ;
15° A la ligne 24, quatrième colonne, le mot : « Barge » est ajouté ;
16° A la ligne 26 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Catoptrophorus semipalmatus » sont remplacés par les mots : « Tringa semipalmata » ;
b) A la troisième colonne, les mots : « Chevalier semi-palmé » sont remplacés par les mots : « Chevalier semipalmé » ;
c) A la quatrième colonne, les mots : « Ailes blanches » sont remplacés par les mots : « Aile blanche » ;
17° A la ligne 27 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Micropalama himantopus » sont remplacés par les mots : « Calidris himantopus » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Chevalier à pieds verts » sont remplacés par les mots : « Chevalier pieds verts » ;
18° A la ligne 30, troisième colonne, les mots : « Colombe roux violet » sont remplacés par les mots : « Colombe à queue noire » ;
19° A la ligne 31 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Columba leucocephala » sont remplacés par les mots : « Patagioenas lecocephala » ;
b) A la troisième colonne, les mots : « Pigeon à calotte blanche » sont remplacés par les mots : « Pigeon à couronne blanche » ;
c) A la quatrième colonne, les mots : « Ramier à tête blanche » sont remplacés par les mots : « Ramier tête blanche » ;
20° A la ligne 32 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Columba squamosa » sont remplacés par les mots : « Patagioenas squamosa » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Ramier bleu ou ramier cou rouge. Bec fer. » sont remplacés par les mots : « Ramier ».
21° A la ligne 33, quatrième colonne, les mots : « Tourterelle turque » sont ajoutés ;
22° A la ligne 34 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Zenaïda aurita » sont remplacés par les mots : « Zenaida aurita » ;
b) A la quatrième colonne, le mot : « Tourterelle » est remplacé par les mots : « Tourterelle rouge » ;
23° A la ligne 35 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Zenaïda auriculata » sont remplacés par les mots : « Zenaida auriculata » ;
b) A la troisième colonne, les mots : « Colombe oreillarde » sont remplacés par les mots : « Tourterelle oreillarde » ;
c) A la quatrième colonne, les mots : « Tourterelle, Ortolan » sont remplacés par les mots : « Tourterelle Sainte Lucie » ;
24° A la ligne 37 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Margarops fuscus » sont remplacés par les mots : « Allenia fusca » ;
b) A la troisième colonne, les mots : « Moqueur grivette » sont remplacés par les mots : « Moqueur grivotte ».
L'article 1er de l'arrêté du 17 février 1989 susvisé relatif à la Guadeloupe est ainsi modifié :
1° A la ligne 4 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Anas discors » sont remplacés par les mots : « Spatula discors » ;
b) A la quatrième colonne, le mot : « Sarcelle » est remplacé par les mots « Sawsel/ Kana » ;
2° A la ligne 5 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Anas americana » sont remplacés par les mots : « Mareca americana » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Canard de l'Orénoque » sont remplacés par les mots : « Kana sifflé ».
3° A la ligne 6, quatrième colonne, le mot : « Colvert » est remplacé par le mot : « Kolvè » ;
4° A la ligne 7, quatrième colonne, les mots : « Canard de l'Orénoque » sont remplacés par le mot : « Pilé » ;
5° A la ligne 8 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Anas strepera » sont remplacés par les mots : « Mareca strepera » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Canard de l'Orénoque » sont remplacés par les mots : « Chipo/ lowénok » ;
6° A la ligne 9 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Anas clypeata » sont remplacés par les mots : « Spatula clypeata » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Canard de l'Orénoque » sont remplacés par les mots : « Kana souché » ;
7° A la ligne 10 :
a) A la troisième colonne, les mots : « Sarcelles à ailes vertes » sont remplacés par les mots : « Sarcelle d'hiver » ;
b) A la quatrième colonne, le mot « Sarcelle » est remplacé par le mot : « Sawsel » ;
8° A la ligne 11, quatrième colonne, les mots « Canard siffleur » sont remplacés par les mots « Dandrosin/ Sifflé » ;
9° A la ligne 12, quatrième colonne, les mots : « Canard siffleur » sont remplacés par les mots : « Dandrosin/ Sifflé » ;
10° A la ligne 13 :
a) A la troisième colonne, les mots : « Morillon à collier » sont remplacés par les mots : « Fuligule à bec cerclé » ;
b) A la quatrième colonne, le mot « Canard » est remplacé par les mots : « Gwo moryon » ;
11° A la ligne 14 :
a) A la troisième colonne, les mots : « Petit morillon » sont remplacés par les mots : « Fuligule à tête noire » ;
b) A la quatrième colonne, le mot « Canard » est remplacé par le mot : « Moryon » ;
12° A la ligne 16 :
a) A la troisième colonne, les mots : « Pluvier doré d'Amérique » sont remplacés par les mots : « Pluvier bronzé » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Pluvier doré » sont remplacés par les mots : « Plivyé doré » ;
13° A la ligne 17, quatrième colonne, les mots : « Pluvier grosse tête » sont remplacés par les mots : « Plivyé gwos tèt » ;
14° A la ligne 19, quatrième colonne, les mots : « Pattes jaunes, Bécasse » sont remplacés par les mots : « Békas pat jònn/ Békas » ;
15° A la ligne 21, quatrième colonne, les mots : « Clin-clin » sont remplacés par le mot « Klen » ;
16° A la ligne 22 :
a) A la troisième colonne, les mots : « Bécasseau roux » sont remplacés par les mots : « Bécassin roux » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Grosse couchante » sont remplacés par les mots : « Gros kouchant » ;
17° A la ligne 23, quatrième colonne, les mots : « Bec crochu » sont remplacés par les mots : « Bèk kochi » ;
18° A la ligne 24 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Capella delicata » sont remplacés par les mots : « Gallinago delicata » ;
b) A la troisième colonne, les mots : « Bécassine des marais » sont remplacés par les mots : « Bécassine de Wilson » ;
c) A la quatrième colonne, les mots : « Bécassine » est remplacé par le mot : « Békasin » ;
19° A la ligne 25, quatrième colonne, les mots « Clin, Zinga » sont remplacés par le mot : « Bawj/ zinga » ;
20° A la ligne 26, quatrième colonne, les mots : « Poule vergène » sont remplacés par les mots : « Poul kann » ;
21° A la ligne 27 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Catoptrophorus semipalmatus » sont remplacés par les mots : « Tringa semipalmata » ;
b) A la troisième colonne, les mots : « Chevalier semi-palmé » sont remplacés par les mots : « Chevalier semipalmé » ;
c) A la quatrième colonne, les mots « Poule de mer » sont remplacés par les mots : « Poul bèk dwa » ;
22° A la ligne 28 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Micropalama himantopus » sont remplacés par les mots : « Calidris himantopus » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Chevalier à pieds verts » sont remplacés par les mots : « Békas griz ».
23° A la ligne 29, quatrième colonne, les mots : « Dos rouge » sont remplacés par le mot : « Kouchant » ;
24° A la ligne 31 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Columba leucocephala » sont remplacés par les mots : « Patagioenas lecocephala » ;
b) A la troisième colonne, les mots : « Pigeon à calotte blanche » sont remplacés par les mots : « Pigeon à couronne blanche » ;
c) A la quatrième colonne, les mots : « Ramier à tête blanche » sont remplacés par les mots : « Tèt Blan » ;
25° A la ligne 32 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Columba squamosa » sont remplacés par les mots : « Patagioenas squamosa » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Ramier bleu ou ramier cou rouge. Bec fer. » sont remplacés par le mot : « Ranmié » ;
26° A la ligne 34 :
a) A la troisième colonne, les mots : « Tourterelle terrestre » sont remplacés par les mots : « Colombe à croissants » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Perdrix croissant » sont remplacés par les mots : « Pèdri kwasan » ;
27° A la ligne 35, quatrième colonne, les mots : « Toutwel barbari/ Toutrèl blan » sont ajoutés ;
28° A la ligne 36 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Zenaïda aurita » sont remplacés par les mots : « Zenaida aurita » ;
b) A la troisième colonne, le mot : « Colombe oreillarde » est remplacé par les mots : « Tourterelle à queue carrée » ;
c) A la quatrième colonne, les mots : « Tourterelle, Ortolan » sont remplacés par le mot : « Toutrèl bwa » ;
29° A la ligne 38 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Cichlerminia l'herminieri » sont remplacés par les mots : « Turdus lherminieri » ;
b) A la quatrième colonne, les mots : « Griv pat jon » sont ajoutés ;
30° A la ligne 39 :
a) A la deuxième colonne, les mots : « Margarops fuscus » sont remplacés par les mots : « Allenia fusca » ;
b) A la troisième colonne, les mots : « Moqueur grivette » sont remplacés par les mots : « Moqueur grivotte » ;
c) A la quatrième colonne, les mots : « Grive fine » sont remplacés par les mots : « Grivèt/ Griv-fin » ;
31° A la ligne 40, quatrième colonne, les mots : « Grosse grive » sont remplacés par les mots : « Gros griv ».
L'arrêté du 27 juin 1985 susvisé est ainsi modifié : 1° L'article 1er est ainsi rédigé : « La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser à Saint-Pierre-et-Miquelon et en zone maritime est fixée comme suit :
«
Taxonomie | Nom scientifique | Nom vernaculaire | Nom local |
|---|---|---|---|
MAMMIFERES | |||
Cervidés | Odocoileus virginianus | Cerf de Virginie | Chevreuil |
Léporidés | Lepus arcticus | Lièvre arctique | Lièvre |
Lepus americanus | Lièvre américain | Lapin | |
Canidés | Vulpes vulpes | Renard roux | Renard |
OISEAUX | |||
Galliformes | |||
Tétraonidés | Lagopus lagopus | Lagopède des saules | Perdrix blanche |
Bonasa umbellus | Gélinotte huppée | Perdrix brune | |
Phasianus colchicus | Faisan à collier | Faisan | |
Ansériformes | |||
Anatidés | Branta canadensis | Bernache du Canada | Outarde |
Anser caerulescens | Oie des neiges | Oie blanche | |
Anas platyrhynchos | Canard colvert | Canard Mallard | |
Anas rubripes | Canard noir | Canard noir | |
Anas acuta | Canard pilet | Canard gris | |
Anas crecca | Sarcelle d'hiver | Sarcelle | |
Spatula discors | Sarcelle à ailes bleues | Sarcelle | |
Mareca penelope | Canard siffleur | Canard | |
Mareca americana | Canard siffleur d'Amérique | Canard | |
Spatula clypeata | Canard souchet | Souchet | |
Aix sponsa | Canard carolin | Canard des bois | |
Aythya collaris | Morillon à collier | Macreuse | |
Aythya marila | Fuligule milouinan | Macreuse | |
Charadriiformes | |||
Charadriidés | Pluvialis dominica | Pluvier bronzé | Pluvier doré |
Pluvialis squatarola | Pluvier argenté | Pluvier gris | |
Scolopacidés | Scolopax minor | Bécasse d'Amérique | Bécasse |
Gallinago gallinago | Bécassine des marais | Bécassine | |
Numenius phaeopus | Courlis corlieu | Corlieu | |
Tringa melanoleuca | Grand Chevalier à pattes jaunes | Long pied | |
Tringa flavipes | Petit Chevalier à pattes jaunes | Long pied | |
Limnodromus griseus | Bécasseau roux | Bécasseau | |
Colombiformes | |||
Colombidés | Zenaida macroura | Tourterelle triste | Tourterelle |
Gruiformes | |||
Rallidés | Rallus limicola | Râle de Virginie | |
Porzana carolina | Râle de Caroline | ||
Gallinula chloropus | Gallinule poule-d'eau | Poule d'eau | |
Fulica americana | Foulque d'Amérique | Poule d'eau | |
Ansériformes | |||
Anatidés | Bucephala albeola | Petit Garrot | |
Bucephala clangula | Garrot à oeil d'or | Garrot | |
Clangula hyemalis | Harelde de Miquelon | Kakawi | |
Somateria mollissima | Eider à duvet | Moyak | |
Somateria spectabilis | Eider remarquable | Coco | |
Melanitta fusca | Macreuse brune | Bélarge | |
Melanitta perspicillata | Macreuse à front blanc | Lourde | |
Melanitta nigra | Macreuse noire | Macreuse à bec jaune/ béjaune | |
Mergus serrator | Harle huppé | Bec scie à poitrine rousse | |
Mergus merganser | Harle bièvre | Bec scie commun | |
Alciformes | Alle alle | Mergule nain | Godillon |
Cepphus grylle | Guillemot à miroir | Pigeon de mer | |
Uria aalge | Guillemot de Troïl | Marmette commune/ gode | |
Uria lomvia | Guillemot de Brünnich | Marmette de Brunnich/ gode |
». 2° A l'article 2, au 1° les mots : « lièvre variable » sont remplacés par les mots : « lièvre américain ».
Le présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 17 mars 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice de l'eau et de la biodiversité, C. de Lavergne
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.