Article 1 LEGIARTI000051412405
A modifié :
- Arrêté du 25 août 2008 : art. 1
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 17 mars 2025 relatif à la taxonomie des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur les territoires de la Guadeloupe, de la Martinique, de La Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 2 avril 2025
NatureArrêté
Signé le17 mars 2025
Publié le2 avril 2025
Articles5 articles en vigueur
NORTECL2504104A
IdentifiantLEGITEXT000051412389
La ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 420-1, L. 424-1, L. 424-2, L. 424-8 et R. 424-1 ;
Vu l'arrêté du 27 juin 1985 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée dans l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon ;
Vu l'arrêté du 17 février 1989 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de la Guadeloupe ;
Vu l'arrêté du 17 février 1989 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de la Martinique ;
Vu l'arrêté du 25 août 2008 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de La Réunion ;
Vu l'avis favorable du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage du 7 février 2025,
Arrête :
Chapitre Ier : Les espèces de gibier de La Réunion
Chapitre II : Les espèces de gibier de Martinique
Article 2 LEGIARTI000051412407
A modifié :
- Arrêté du 17 février 1989 : art. 1
Chapitre III : Les espèces de gibier de Guadeloupe
Article 3 LEGIARTI000051412409
A modifié :
- Arrêté du 17 février 1989 : art. 1
Chapitre IV : Les espèces de gibier de Saint-Pierre-et-Miquelon
Article 4 LEGIARTI000051412411
A modifié :
- Arrêté du 27 juin 1985 : art. 1, art. 2
Chapitre V : Disposition finale
Article 5 LEGIARTI000051412413
1. Le présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 17 mars 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice de l'eau et de la biodiversité, C. de Lavergne
Textes cités liens · DILA5
Code de l'environnement
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 2 avril 2025).