Arrêté du 17 mars 2025 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 mars 2025
RattachementChapitre II : Les espèces de gibier de Martinique
IdentifiantLEGIARTI000051412407
Texte parentLEGITEXT000051412389
Référencearticle 2 de l'arrêté du 17 mars 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 17 février 1989 susvisé relatif à la Martinique est ainsi modifié :

2. 1° A la ligne 4, deuxième colonne, les mots : « Anas discors » sont remplacés par les mots : « Spatula discors » ;

3. 2° A la ligne 5, deuxième colonne, les mots : « Anas americana » sont remplacés par les mots : « Mareca americana » ;

4. 3° A la ligne 7, quatrième colonne, le mot : « Canard » est remplacé par le mot : « Pilet » ;

5. 4° A la ligne 8 :

6. a) A la deuxième colonne, les mots : « Anas strepera » sont remplacés par les mots : « Mareca strepera » ;

7. b) A la quatrième colonne, le mot : « Canard » est remplacé par le mot : « Chipeau » ;

8. 5° A la ligne 9 :

9. a) A la deuxième colonne, les mots : « Anas clypeata » sont remplacés par les mots : « Spatula clypeata » ;

10. b) A la quatrième colonne, le mot : « Canard » est remplacé par le mot : « Souchet » ;

11. 6° A la ligne 10, troisième colonne, les mots « Sarcelle à ailes vertes » sont remplacés par les mots « Sarcelle d'hiver » ;

12. 7° A la ligne 12, quatrième colonne, les mots : « Canard siffleur » sont remplacés par les mots : « Canard rouge » ;

13. 8° A la ligne 13 :

14. a) A la troisième colonne, les mots : « Morillon à collier » sont remplacés par les mots : « Fuligule à collier » ;

15. b) A la quatrième colonne, les mots « Canard noir » sont remplacés par les mots : « Gros morillon » ;

16. 9° A la ligne 14 :

17. a) A la troisième colonne, les mots : « Petit morillon » sont remplacés par les mots : « Petit fuligule » ;

18. b) A la quatrième colonne, les mots « Canard noir » sont remplacés par les mots : « Petit morillon » ;

19. 10° A la ligne 16, troisième colonne, les mots : « Pluvier doré d'Amérique » sont remplacés par les mots : « Pluvier bronzé » ;

20. 11° A la ligne 18 :

21. a) A la troisième colonne, les mots : « Tournepierre roux » sont remplacés par les mots : « Tournepierre à collier » ;

22. b) A la quatrième colonne, les mots « Pluvier des salines » sont remplacés par les mots : « Pluvier des Salines » ;

23. 12° A la ligne 19, quatrième colonne, les mots : « Pattes jaunes, Bécasse » sont remplacés par les mots : « Pattes jaunes » ;

24. 13° A la ligne 21 :

25. a) A la troisième colonne, les mots : « Bécasseau roux » sont remplacés par les mots : « Bécassin roux » ;

26. b) A la quatrième colonne, les mots : « Grise long bec » sont ajoutés ;

27. 14° A la ligne 23 :

28. a) A la deuxième colonne, les mots : « Capella delicata » sont remplacés par les mots : « Gallinago delicata » ;

29. b) A la troisième colonne, les mots « Bécassine des marais » sont remplacés par les mots : « Bécassine de Wilson » ;

30. 15° A la ligne 24, quatrième colonne, le mot : « Barge » est ajouté ;

31. 16° A la ligne 26 :

32. a) A la deuxième colonne, les mots : « Catoptrophorus semipalmatus » sont remplacés par les mots : « Tringa semipalmata » ;

33. b) A la troisième colonne, les mots : « Chevalier semi-palmé » sont remplacés par les mots : « Chevalier semipalmé » ;

34. c) A la quatrième colonne, les mots : « Ailes blanches » sont remplacés par les mots : « Aile blanche » ;

35. 17° A la ligne 27 :

36. a) A la deuxième colonne, les mots : « Micropalama himantopus » sont remplacés par les mots : « Calidris himantopus » ;

37. b) A la quatrième colonne, les mots : « Chevalier à pieds verts » sont remplacés par les mots : « Chevalier pieds verts » ;

38. 18° A la ligne 30, troisième colonne, les mots : « Colombe roux violet » sont remplacés par les mots : « Colombe à queue noire » ;

39. 19° A la ligne 31 :

40. a) A la deuxième colonne, les mots : « Columba leucocephala » sont remplacés par les mots : « Patagioenas lecocephala » ;

41. b) A la troisième colonne, les mots : « Pigeon à calotte blanche » sont remplacés par les mots : « Pigeon à couronne blanche » ;

42. c) A la quatrième colonne, les mots : « Ramier à tête blanche » sont remplacés par les mots : « Ramier tête blanche » ;

43. 20° A la ligne 32 :

44. a) A la deuxième colonne, les mots : « Columba squamosa » sont remplacés par les mots : « Patagioenas squamosa » ;

45. b) A la quatrième colonne, les mots : « Ramier bleu ou ramier cou rouge. Bec fer. » sont remplacés par les mots : « Ramier ».

46. 21° A la ligne 33, quatrième colonne, les mots : « Tourterelle turque » sont ajoutés ;

47. 22° A la ligne 34 :

48. a) A la deuxième colonne, les mots : « Zenaïda aurita » sont remplacés par les mots : « Zenaida aurita » ;

49. b) A la quatrième colonne, le mot : « Tourterelle » est remplacé par les mots : « Tourterelle rouge » ;

50. 23° A la ligne 35 :

51. a) A la deuxième colonne, les mots : « Zenaïda auriculata » sont remplacés par les mots : « Zenaida auriculata » ;

52. b) A la troisième colonne, les mots : « Colombe oreillarde » sont remplacés par les mots : « Tourterelle oreillarde » ;

53. c) A la quatrième colonne, les mots : « Tourterelle, Ortolan » sont remplacés par les mots : « Tourterelle Sainte Lucie » ;

54. 24° A la ligne 37 :

55. a) A la deuxième colonne, les mots : « Margarops fuscus » sont remplacés par les mots : « Allenia fusca » ;

56. b) A la troisième colonne, les mots : « Moqueur grivette » sont remplacés par les mots : « Moqueur grivotte ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 février 1989 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051412407, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.