Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 mars 2025
RattachementChapitre Ier : Les espèces de gibier de La Réunion
IdentifiantLEGIARTI000051412405
Texte parentLEGITEXT000051412389
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 mars 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A la cinquième ligne, première colonne, du tableau relatif au gibier à plume mentionné à l'article 1er de l'arrêté du 25 août 2008 susvisé, les mots : « Coturnix chinensis » sont remplacés par les mots : « Synoicus chinensis ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 août 2008 : art. 1
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