Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;
Vu le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000019779329
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé, le service de la gestion du personnel comprend :
1. Le bureau « coordination des carrières et de la mobilité » ;
2. Le bureau « coordination administrative » ;
3. Le bureau « état-major » ;
4. Le bureau « commandement-renseignement » ;
5. Le bureau « mêlée » ;
6. Le bureau « appuis » ;
7. Le bureau « soutien » ;
8. Le bureau « administration-ressources humaines » ;
9. Le bureau « personnel civil » ;
10. Le bureau « réserve ».
Article 2 JORFARTI000019779331
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé, la sous-direction des études et de la politique comprend :
1. Le bureau « politique des ressources humaines » ;
2. Le bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale » ;
3. Le bureau « condition du personnel et environnement humain » ;
4. Le bureau « politique des métiers et des formations associées » ;
5. Le bureau « système d'information des ressources humaines de l'armée de terre ».
Article 3 JORFARTI000019779333
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé, la sous-direction du recrutement et de la reconversion comprend :
1. Le bureau « recrutement » ;
2. Le bureau « concours » ;
3. Le bureau de communication des ressources humaines ;
4. Le bureau « études évaluation » ;
5. Le bureau « insertion professionnelle et reconversion des militaires de l'armée de terre ».
Article 4 JORFARTI000019779335
L'arrêté du 11 mars 1999 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de terre est abrogé.
Article 5 JORFARTI000019779337
Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 novembre 2008.
Hervé Morin
Textes cités liens · DILA4
arrêté du 12 novembre 2008
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