Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 novembre 2008. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;
Vu le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major,
Arrête :
L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.
D'autres formations des forces sont placées pour emploi au sein de la brigade franco-allemande ou constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l'étranger.
L'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre est abrogé.
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E I. - Les commandements des forces
DÉSIGNATION DU COMMANDEMENT | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement |
|---|---|---|
Commandement des forces terrestres. | Lille. | Général commandant les forces terrestres. |
Commandant de la force logistique terrestre. | Montlhéry. | Général commandant la force logistique terrestre. |
Ces commandements sont directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre.
II. - Les états-majors de force
DÉSIGNATION de l'état-major de force | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement |
|---|---|---|
Etat-major de force n° 1. | Besançon. | Général commandant l'état-major de force n° 1. |
Etat-major de force n° 2. | Nantes. | Général commandant l'état-major de force n° 2. |
Etat-major de force n° 3. | Marseille. | Général commandant l'état-major de force n° 3. |
Etat-major de force n° 4. | Limoges. | Général commandant l'état-major de force n° 4. |
Quartier général de corps de réaction rapide. | Lille. | Général commandant le quartier général de corps de réaction rapide. |
Les états-majors de force sont subordonnés au commandement des forces terrestres.
III. - Les brigades
3.1. Les brigades subordonnées au commandement des forces terrestres. 3.1.1. Brigades interarmes et aéromobile.
DÉSIGNATION DES BRIGADES | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement |
|---|---|---|
2e brigade blindée. | Orléans. | Général commandant la 2e brigade blindée. |
7e brigade blindée. | Besançon. | Général commandant la 7e brigade blindée. |
1re brigade mécanisée. | Châlons-en-Champagne. | Général commandant la 1re brigade mécanisée. |
3e brigade mécanisée. | Limoges. | Général commandant la 3e brigade mécanisée. |
6e brigade légère blindée. | Nîmes. | Général commandant la 6e brigade légère blindée. |
9e brigade légère blindée de marine. | Nantes. | Général commandant la 9e brigade légère blindée de marine. |
11e brigade parachutiste. | Toulouse. | Général commandant la 11e brigade parachutiste. |
27e brigade de montagne. | Varces. | Général commandant la 27e brigade de montagne. |
4e brigade aéromobile. | Essey-lès-Nancy. | Général commandant la 4e brigade aéromobile. |
3.1.2. Brigades spécialisées.
DÉSIGNATION DES BRIGADES | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement |
|---|---|---|
Brigade de transmissions. | Lunéville. | Général commandant la brigade de transmissions. |
Brigade d'artillerie. | Haguenau. | Général commandant la brigade d'artillerie. |
Brigade du génie. | Strasbourg. | Général commandant la brigade du génie. |
Brigade de renseignement. | Montigny-lès-Metz. | Général commandant la brigade de renseignement. |
Brigade des forces spéciales terre. | Pau. | Général commandant la brigade des forces spéciales terre. |
3.2. Les brigades logistiques subordonnées au commandement de la force logistique terrestre.
DÉSIGNATION DES BRIGADES | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement |
|---|---|---|
Brigade logistique n° 1. | Montlhéry. | Général commandant la brigade logistique n° 1. |
Brigade logistique n° 2. | Martignas-sur-Jalles. | Général commandant la brigade logistique n° 2. |
Fait à Paris, le 12 novembre 2008.
Hervé Morin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.