Journal officiel · Directive euro

Directive 2008/116/CE de la Commission modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 décembre 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le15 décembre 2008
Publié le16 décembre 2008
PublicationJOUE n°337 du 16 décembre 2008
NOR308L0116
IdentifiantJORFTEXT000019935723
RéférenceDirective 2008/116/CE de la Commission modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore, JO du 16 décembre 2008, NOR 308L0116Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°91-414 du 15 juillet 1991, v. init. · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 28 janvier 2010, v. init. · transposition
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000019935723, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).