Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 avril 2009 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 avril 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 avril 2009
Publié le16 avril 2009
PublicationJORF n°0089 du 16 avril 2009
AutoritéMinistère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
NORBCFD0907325A
IdentifiantJORFTEXT000020522423
RéférenceArrêté du 3 avril 2009 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, JO du 16 avril 2009, NOR BCFD0907325ALégifrance →

Le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,

Vu le code général des impôts, notamment ses articles 568, 572, 572 bis et 575 E bis ;

Vu l'annexe II au code général des impôts, notamment ses articles 284 et 286 D ;

Vu le décret n° 2004-975 du 13 septembre 2004 pris pour l'application du premier alinéa de l'article 572 du code général des impôts ;

Vu le décret n° 2006-468 du 24 avril 2006 portant modalités et conditions d'application du premier alinéa de l'article L. 3511-3 du code de la santé publique s'agissant des tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes ;

Vu l'arrêté du 20 février 2006, modifié par l'arrêté du 26 septembre 2007, fixant le prix de détail des cigarettes, exprimé en 1 000 unités, en dessous duquel le prix de ces produits ne peut être homologué ;

Vu l'arrêté du 24 avril 2006, modifié par l'arrêté du 17 décembre 2008, fixant le prix de détail des tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes, exprimé aux 1 000 grammes, en dessous duquel le prix de ces produits est considéré comme promotionnel ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2008 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000020522430

A compter du 6 avril 2009, la nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.

Article 2 JORFARTI000020522431

Dans les départements de Corse, les prix de vente au détail des tabacs manufacturés sont déterminés conformément aux dispositions de l'article 575 E bis du code général des impôts.

Article 3 JORFARTI000020522433

Pour les acheteurs-revendeurs et les revendeurs de tabacs manufacturés mentionnés au premier alinéa de l'article 568 du code général des impôts, les prix de vente au détail des tabacs manufacturés sont déterminés conformément aux dispositions de l'article 572 bis du même code.

Article 4 JORFARTI000020522435

Le directeur général des douanes et droits indirects est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 avril 2009.

Eric Woerth DÉSIGNATION DES PRODUITS PRIX DE VENTE EN FRANCE CONTINENTALE Ancien prix de vente au consommateur Prix de vente au consommateur au 6 avril 2009 A l'unité (en euros) Au conditionnement (en euros) A l'unité (en euros) Au conditionnement (en euros) Fournisseur :

ALTADIS Distribution France 01 NOUVEAUX PRODUITS CIGARETTES Chesterfield Blue Line, en 25 6,00 Chesterfield Red Line 100 mm, en 20 4,80 Chesterfield Red Line, en 25 6,00 Lucky Strike LL Red, en 20 4,90 Lucky Strike LL Silver (Bleue), en 20 4,90 Lucky Strike LLM, en 20 4,90 Lucky Strike NL Red, en 20 4,80 Lucky Strike NL Silver (Bleue), en 20 4,80 Lucky Strike NLM, en 20 4,80 Lucky Strike SL Red, en 20 4,90 Lucky Strike SL Silver (Bleue), en 20 4,90 Lucky Strike SR Red, en 20 4,80 Lucky Strike SR Silver (Bleue), en 20 4,80 Marlboro Gris (paquet souple), en 20 5,30 Virginia Slims Menthol, en 20 5,00 TABAC À ROULER Camel (tabac à cigarettes), en 60 grammes 9,20 Rasta, en 30 grammes 4,60 Red Bull (tabac pour cigarettes), en 60 grammes 9,20 TABAC À NARGUILÉ Habibi Banane, en 40 grammes 5,00 Habibi Raisins, en 40 grammes 5,00 CIGARES Al Capone Pockets Filter, en 10 0,25 2,50 Chesterfield Brown, en 10 0,25 2,50 Chesterfield Brown, en 5 0,25 1,25 Davidoff Aromatic Mini Cigarillos, en 20 13,50 Montecristo Eagle, en 20 15,30 306,00 Montecristo Eagle Tube, en 3 16,30 48,90 Montecristo Junior, en 20 6,30 126,00 Montecristo Junior Tube, en 3 7,00 21,00 Montecristo N° 4 Etuis Aluminium, en 5 8,00 40,00 Neos Classic, en 20, édition spéciale (boîte à coulisse) 0,24 4,80 Neos Midi Marron, en 10 (boîte à coulisse) 0,25 2,50 Neos Mini Vanilla Filtre, en 20 0,27 5,30 Quorum Corona, en 20 2,00 40,00 Quorum Robusto, en 20 2,20 44,00 Quorum Toro, en 20 2,40 48,00 Salsa Blue, en 10 0,24 2,40 TABAC À MÂCHER Chema Café, en 30 grammes 1,95 Chema Menthe, en 30 grammes 1,95 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS CIGARETTES Lucky Strike EF Pack Silver (Bleue), en 20 (anciennement Lucky Strike EF Pack Silver, en 20) 5,00 Sans changement Lucky Strike Pack Silver (Bleue), en 20 (anciennement Lucky Strike Pack Silver, en 20) 5,00 Sans changement Lucky Strike RP2 Silver (Bleue), en 20 (anciennement Lucky Strike RP2 Silver, en 20) 4,80 Sans changement Lucky Strike SCG Silver (Bleue), en 20 (anciennement Lucky Strike SCG Silver, en 20) 4,90 Sans changement Lucky Strike Silver (Bleue), en 20 (anciennement Lucky Strike Silver, en 20) 5,00 Sans changement Lucky Strike Silver (Bleue), en 25 (anciennement Lucky Strike Silver, en 25) 6,00 Sans changement Lucky Strike Silver (Bleue) paquet souple, en 20 (anciennement Lucky Strike Silver [paquet souple], en 20) 5,00 Sans changement TABAC À ROULER JPS Red American Blend, en 70 grammes 10,80 Retrait Pall Mall New Orleans, en 30 grammes 4,65 4,60 Pall Mall New Orleans, en 60 grammes 9,25 9,20 Pall Mall San Francisco, en 30 grammes 4,65 4,60 Winfield Australian Red, en 30 grammes 4,65 4,60 TABAC À NARGUILÉ El Basha Grape, en 50 grammes (anciennement Nakhla Grape, en 50 grammes) 5,00 Sans changement El Basha Liquorice, en 50 grammes (anciennement Nakhla Liquorice, en 50 grammes) 5,00 Sans changement Habibi Cocktail de fruits, en 40 grammes (anciennement Habibi Tutti Frutti, en 40 grammes) 5,00 Sans changement Habibi Double Pomme, en 40 grammes (anciennement Habibi Apple, en 40 grammes) 5,00 Sans changement CIGARES Agio Mini Mehari's Dominican, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 Agio Mini Mehari's Ecuador, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 Agio Mini Mehari's Java, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 Agio Mini Mehari's Mocca, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 Agio Mini Mehari's Sweet Orient, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 Bogart Cigarros, en 20 0,50 9,90 0,50 10,00 Bogart Cigarros Panatela, en 5 0,54 2,70 0,58 2,90 Coburn Bleu, en 20 4,80 Retrait Dannemann Moods, en 20 0,33 6,60 0,34 6,70 Dannemann Moods Filter, en 20 0,35 6,90 0,35 6,95 Dannemann Moods Golden Taste, en 20 0,35 6,90 0,35 6,95 Hollandia Mini Aroma, en 5 (anciennement Hollandia Small Cigarillos Aroma, en 5) 0,30 1,50 Sans changement La Paz Star Aromatique, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 La Paz Star Aromatique Filtre, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 La Paz Wilde Cigarillos Click Can, en 50 Metal 0,45 22,50 0,46 23,00 La Paz Wilde Cigarros Click Can, en 50 Metal 0,67 33,50 0,68 34,00 La Paz Wilde Corona, en 5 0,96 4,80 1,00 5,00 Panter Mini Vanilla, en 20 (anciennement Panter Mini Arôme, en 20) 0,27 5,30 Sans changement Quintero Small Club, édition régionale, en 25 4,00 100,00 Retrait Willem II Palette, en 100 0,30 30,00 0,32 32,00 Willem II Primo Blue, en 20 0,28 5,60 0,29 5,80 Willem II Primo, en 20 0,28 5,60 0,29 5,80 Willem II Primo Mini Blue, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 Willem II Primo Mini, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 Willem II Primo Mini Vanilla, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 Willem II Primo Primini Blue, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 Willem II Primo Primini Original, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 Willem II Primo Primini Vanille, en 20 0,27 5,30 0,28 5,50 TABAC À PRISER Neffa Souffi, en 10 grammes 0,78 0,86 Fournisseur :

BELRIVE 07 165, boulevard de Valmy, 92706 Colombes Cedex NOUVEAUX PRODUITS CIGARES Davidoff Aromatic Mini Cigarillos, en 20 (1 étui de 20 cigares) 13,50 AVO Edition Limitée 2009, en 10 (1 coffret de 10 cigares) 13,30 133,00 Fournisseur :

COPROVA SAS 16 171, avenue Jean-Jaurès, 75019 Paris NOUVEAUX PRODUITS Montecristo :

N° 4 Etuis Aluminium, en 5 (5 étuis de 5) 8,00 40,00 Junior Tube, en 3 (5 étuis de 3) 7,00 21,00 Junior, en 20 6,30 126,00 Eagle Tube, en 3 (5 étuis de 3) 16,30 48,90 Eagle, en 20 15,30 306,00 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS Quintero :

Small Club Edition Régionale, en 25 4,00 100,00 Retrait Retrait Fournisseur :

BUTZ-CHOQUIN 19 2 ter, rue du Plan-du-Moulin, 39205 Saint-Claude Cedex NOUVEAUX PRODUITS TABAC À FUMER Provenance :

Belgique Semois Jaune Fine Coupe, en 125 grammes 16,90 Semois Rouge Moyenne Coupe, en 125 grammes 16,90 Semois Orange Grosse Coupe, en 125 grammes 16,90 Provenance :

Allemagne Brigg Vanilla, en 50 grammes 5,80 Brigg Coco Ananas, en 50 grammes 5,80 Brigg Honeymelone, en 50 grammes 5,80 Fournisseur :

SODITAB SA 23 253, avenue du Général-Leclerc, 94700 Maisons-Alfort NOUVEAUX PRODUITS CIGARES ET CIGARILLOS El Machetero Short Robusto, par 10 1,80 18,00 El Machetero Short Torpedo, par 10 1,90 19,00 El Machetero Figurado, par 10 2,30 23,00 El Machetero Robusto, par 20 3,00 60,00 El Senor Robusto, par 20 3,00 60,00 El Senor Short-Robusti, par 20 2,80 56,00 Fournisseur :

PROCIGAR 25 38, rue du Colisée, 75008 Paris NOUVEAUX PRODUITS CIGARES ET CIGARILLOS Belinda :

Panatelas, en 25 1,80 45,00 Petit Coronas, en 5 2,40 12,00 Preciosas, en 25 1,20 30,00 Superfinos, en 25 1,80 45,00 Bolivar :

Humidor Harmony, édition régionale, en 9 32,00 288,00 Legendarios SLB, édition régionale, en 25 15,00 375,00 Libertador, production spéciale régionale, en 10 17,00 170,00 Libertador, production spéciale régionale, en 25 17,00 425,00 Petit Belicosos, édition limitée, en 25 11,50 287,50 Petit Libertador, édition régionale, en 10 9,50 95,00 Petit Libertador, édition régionale, en 25 9,50 237,50 Short Bolivar SLB, édition régionale, en 25 8,50 212,50 Cohiba :

Behike Coffret Spécial, 40 cigares 15 000,00 Gran Reserva 2009, 15 cigares 855,00 Mini Cigarillos, en 20 0,68 13,50 Sublimes Extra, édition limitée, en 20 32,00 640,00 El Rey del Mundo :

Especiales, édition régionale, en 10 15,00 150,00 Especiales SLB, édition régionale, en 50 15,00 750,00 Petit Compania, édition régionale, en 10 10,50 105,00 H. Upmann :

Magnum 48, édition limitée, en 25 10,00 250,00 Magnum 50 Tube, en 3 14,50 43,50 Robustos en étui voyage de 6 cigares, en 6 170,00 Hoyo de Monterrey :

Epicure N° 1 Tube, en 3 11,40 34,20 Epicure N° 2 Tube, en 3 11,70 35,10 Juan Lopez :

Juan Lopez Maximos, édition régionale, en 25 13,80 345,00 Juan Lopez Petit Piramides, édition régionale, en 25 16,80 420,00 La Gloria Cubana :

Gloriosos, édition régionale, en 10 16,00 160,00 Marshall, édition régionale, en 10 12,10 121,00 Montecristo :

Coffret Edmundo Dantes El Conde, en 25 700,00 Coleccion Montecristo, en 20, production spéciale 695,00 Master, en 20 11,90 238,00 Master Tube, en 3 12,80 38,40 Master Tube, en 15 (5 étuis de 3) 12,80 192,00 Regata, en 20 10,60 212,00 Regata Tube, en 3 11,50 34,50 Regata Tube, en 15 (5 étuis de 3) 11,50 172,50 Replica Antigua 2009, 50 cigares 2 600,00 Partagas :

Replica Antigua 2007 Production Spéciale, en 50 2 325,00 Salomones, en 10 32,00 320,00 Por Larranaga :

Belicosos Extra, édition régionale, en 25 10,00 250,00 Punch :

Diademas SLB, édition régionale, en 10 32,00 320,00 Piramides, édition régionale, en 25 12,80 320,00 Quintero :

Small Club Coronas, édition régionale, en 25 4,00 100,00 Ramon Allones :

Especial de Allones, édition régionale, en 10 12,00 120,00 Especial de Allones, édition régionale, en 25 12,00 300,00 Grandes, édition régionale, en 10 16,00 160,00 Humidor Phoenicios, édition régionale, en 30 890,00 Specially Selected, en 25 9,80 245,00 Specially Selected, en 50 9,80 490,00 Romeo y Julieta :

Collection Romeo Y Julieta Production Especial, en 20 630,00 Duke, édition limitée, en 25 13,00 325,00 Hermosos n° 1, édition limitée, en 25 17,20 430,00 Hermosos n° 2, édition limitée, en 25 15,60 390,00 Humidor Romeos, édition régionale, en 50 990,00 San Cristobal de la Habana :

Coleccion San Cristobal 2009, 20 cigares 670,00 Trinidad :

Coffret Sélection, édition limitée, en 20 850,00 Coleccion Trinidad Production Spéciale, en 20 905,00 Robusto T Tubes, en 6 17,70 106,20 Robusto T, en 12 15,70 188,40 Robusto T, en 24 15,70 376,80 Vegas Robaina :

Coffret 5° Aniversario de 100 cigares 2 010,00 Petit Robustos, édition régionale, en 25 8,90 222,50 Vegueros : 135° Aniversario (coffret de 135 cigares) 1 385,00 Coffrets " Assortiments " :

Coffret Xe Festival, 10 cigares 190,00 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS CIGARES ET CIGARILLOS Bolivar :

Libertador Sublimes, en 10 17,00 170,00 Retrait Retrait Libertador Sublimes, en 25 17,00 425,00 Retrait Retrait Lonsdales, en 25 10,00 250,00 Retrait Retrait Cohiba :

Behika Production Spéciale, en 40 15 000,00 Retrait Cohiba Mini Cigarillos, en 20 0,65 13,00 Retrait Retrait Gran Coronas, sélection limitée, en 50 39,00 1 950,00 Retrait Retrait Diplomaticos :

N° 6, en 25 11,40 285,00 Retrait Retrait N° 7, en 25 8,50 212,50 Retrait Retrait Flor del Cano :

Diademas, en 25 37,00 925,00 Retrait Retrait Fonseca :

Mini Cigarillos, en 20 0,58 11,60 0,60 12,00 Jose Luis Piedra :

Cazadores, fagot de 25 1,90 47,50 1,80 45,00 Mini Cigarillos, en 20 0,39 7,80 0,33 6,60 Partagas :

Petit Piramides, en 25 12,10 302,50 Retrait Retrait Série D N° 4 Boîte Laquée Noire Reserva, en 20 39,00 780,00 780,00 Série P N° 2, en 10 11,90 119,00 12,30 123,00 Série P N° 2, en 15 (5 étuis de 3) 11,90 178,50 12,30 184,50 Série P N° 2, en 25 11,90 297,50 12,30 307,50 Série P N° 2 Tubes, en 3 12,30 36,90 12,90 38,70 Por Larrañaga :

Lonsdales, en 25 9,80 245,00 Retrait Retrait Quintero :

Londres Extra, en 25 2,00 50,00 2,10 52,50 Ramon Allones :

Allones Specially Selected, en 25 9,80 245,00 Retrait Retrait Allones Specially Selected Cabinet Selection, en 50 9,80 490,00 Retrait Retrait Romeo y Julieta :

Romeo y Julieta Mini Cigarillos, en 20 0,50 10,00 Retrait Retrait Super Hermosos N° 1, en 25 17,20 430,00 Retrait Retrait Super Hermosos N° 2, en 25 15,60 390,00 Retrait Retrait Série spéciale Habanos :

Bolivar Humidor Harmony, en 9 32,00 288,00 Retrait Retrait Bolivar Legendarios SLB, en 25 15,00 375,00 Retrait Retrait Bolivar Petit Libertador, en 10 9,50 95,00 Retrait Retrait Bolivar Petit Libertador, en 25 9,50 237,50 Retrait Retrait Bolivar Short Bolivar SLB, en 25 8,50 212,50 Retrait Retrait Coffret Edmundo Dantes El Conde, en 25 700,00 Retrait Cohiba Sublimes Extra, en 20 32,00 640,00 Retrait Retrait El Rey Del Mundo Especiales, en 10 15,00 150,00 Retrait Retrait El Rey Del Mundo Especiales SLB, en 50 15,00 750,00 Retrait Retrait Juan Lopez Maximos, en 25 13,80 345,00 Retrait Retrait Juan Lopez Petit Piramides, en 25 16,80 420,00 Retrait Retrait La Gloria Cubana Gloriosos, en 10 16,00 160,00 Retrait Retrait La Gloria Cubana Marshall, en 10 12,10 121,00 Retrait Retrait Por Larranaga Belicosos Extra, en 25 10,00 250,00 Retrait Retrait Punch Diademas SLB, en 10 32,00 320,00 Retrait Retrait Punch Piramides, en 25 12,80 320,00 Retrait Retrait Ramon Allones Especial de Allones, en 10 12,00 120,00 Retrait Retrait Ramon Allones Especial de Allones, en 25 12,00 300,00 Retrait Retrait Ramon Allones Grandes, en 10 16,00 160,00 Retrait Retrait Ramon Allones Humidor Phoenicios, en 30 890,00 Retrait Retrait Romeo y Julieta Humidor Romeos, en 50 990,00 Retrait Retrait Vegas Robaina Petit Robustos, en 25 8,90 222,50 Retrait Retrait Trinidad :

Coffret Sélection Reserva, en 20 850,00 Retrait Retrait Vegas Robaina : 5° Aniversario Vegas Robaina (coffret de 100 cigares) 2 010,00 Retrait Retrait Vegueros :

Série Especial Vegueros, 135° Aniversario (coffret de 135 cigares) 1 385,00 Retrait Retrait Fournisseur :

BOUTTIER SA 30 3, rue Van-Gogh, ZI d'Engachies, 32020 Auch Cedex 09 NOUVEAUX PRODUITS TABAC À ROULER Ducal Red Line, en 60 grammes 9,20 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS TABAC FINE COUPE DESTINÉ À ROULER LES CIGARETTES Arbo Blond Americain, en 65 grammes 9,65 9,95 Arbo Blond Americain, en 70 grammes 10,60 10,70 Rockies American Blend, en 40 grammes 6,00 6,20 CIGARETTES Black Devil Full Flavor, en 20 4,90 4,80 Black Devil Gold, en 20 4,90 4,80 Black Devil Silver, en 20 4,90 4,80 Pink Elephant Full Flavor, en 20 4,90 4,80 CIGARILLOS El Machetero Corona Gorda, en 10 1,90 19,00 2,00 20,00 El Machetero Robusto, en 10 1,90 19,00 2,00 20,00 Villa Gonzalez Petit Corona, en 10 1,60 16,00 Sans changement Villa Gonzalez Robusto, en 10 1,70 17,00 Retrait Retrait AUTRES TABACS À FUMER Royal Blunt Leaf Miel-Cognac 7,30 Retrait Royal Blunt Leaf Pomme 7,30 Retrait Royal Blunt Leaf Myrtille 7,30 Retrait Fournisseur :

MERCIER SA 32 Zone verte, rue des Varennes, 71880 Châtenoy-le-Royal NOUVEAUX PRODUITS TABAC À ROULER Ducal Red Line, en 60 grammes 9,20 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS TABAC FINE COUPE DESTINÉ À ROULER LES CIGARETTES Arbo Blond Americain, en 65 grammes 9,65 9,95 Arbo Blond Americain, en 70 grammes 10,60 10,70 Rockies American Blend, en 40 grammes 6,00 6,20 CIGARETTES Black Devil Full Flavor, en 20 4,90 4,80 Black Devil Gold, en 20 4,90 4,80 Black Devil Silver, en 20 4,90 4,80 Pink Elephant Full Flavor, en 20 4,90 4,80 CIGARILLOS El Machetero Corona Gorda, en 10 1,90 19,00 2,00 20,00 El Machetero Robusto, en 10 1,90 19,00 2,00 20,00 Villa Gonzalez Petit Corona, en 10 1,60 16,00 Sans changement Villa Gonzalez Robusto, en 10 1,70 17,00 Retrait Retrait AUTRES TABACS À FUMER Royal Blunt Leaf Miel-Cognac 7,30 Retrait Royal Blunt Leaf Pomme 7,30 Retrait Royal Blunt Leaf Myrtille 7,30 Retrait Fournisseur :

PIPAL SA 33 8, rue Denis-Papin, 67401 Illkirch Cedex NOUVEAUX PRODUITS CIGARES ET CIGARILLOS Machetero Robusto, en 10 2,00 20,00 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS CIGARETTES Black Devil Full Flavour, en 20 4,90 4,80 Black Devil Gold, en 20 4,90 4,80 Black Devil Silver, en 20 4,90 4,80 Pink Elephant Full Flavour, en 20 4,90 4,80 Fournisseur :

SODIP SAS 35 46, avenue d'Aubières, 63804 Cournon-d'Auvergne NOUVEAUX PRODUITS TABAC À ROULER Ducal Red Line, en 60 grammes 9,20 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS TABAC FINE COUPE DESTINÉ À ROULER LES CIGARETTES Arbo Blond Americain, en 65 grammes 9,65 9,95 Arbo Blond Americain, en 70 grammes 10,60 10,70 Rockies American Blend, en 40 grammes 6,00 6,20 CIGARETTES Black Devil Full Flavor, en 20 4,90 4,80 Black Devil Gold, en 20 4,90 4,80 Black Devil Silver, en 20 4,90 4,80 Pink Elephant Full Flavor, en 20 4,90 4,80 CIGARILLOS El Machetero Corona Gorda, en 10 1,90 19,00 2,00 20,00 El Machetero Robusto, en 10 1,90 19,00 2,00 20,00 Villa Gonzalez Petit Corona, en 10 1,60 16,00 Sans changement Villa Gonzalez Robusto, en 10 1,70 17,00 Retrait Retrait AUTRES TABACS À FUMER Royal Blunt Leaf Miel-Cognac 7,30 Retrait Royal Blunt Leaf Pomme 7,30 Retrait Royal Blunt Leaf Myrtille 7,30 Retrait Fournisseur :

SOCOPI SA 36 82, route Nationale, 35650 Le Rheu NOUVEAUX PRODUITS CIGARES ET CIGARILLOS Machetero Robusto, en 10 2,00 20,00 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS CIGARETTES Black Devil Full Flavour, en 20 4,90 4,80 Black Devil Gold, en 20 4,90 4,80 Black Devil Silver, en 20 4,90 4,80 Pink Elephant Full Flavour, en 20 4,90 4,80 Fournisseur :

SAS FIMAR MARTY DICAP 37 1 964, avenue Julien-Panchot, 66028 Perpignan NOUVEAUX PRODUITS CIGARES ET CIGARILLOS Machetero Robusto, en 10 2,00 20,00 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS CIGARETTES Black Devil Full Flavour, en 20 4,90 4,80 Black Devil Gold, en 20 4,90 4,80 Black Devil Silver, en 20 4,90 4,80 Pink Elephant Full Flavour, en 20 4,90 4,80 Fournisseur :

FLOR DE SELVA 38 4, place de Valois, 75001 Paris NOUVEAUX PRODUITS CIGARES Flor de Selva :

Boîte de présentation 65,00 Bundles échantillon 18,43 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS CIGARES Flor de Selva :

Panetela, boîte à plat, en 25 4,40 110,00 4,50 112,50 Panetela, boîte cabinet, en 25 4,40 110,00 4,50 112,50 Panetela, boîte cabinet, en 50 4,40 220,00 4,50 225,00 Siesta, boîte par 20 5,40 108,00 5,50 110,00 Petit Corona Petaca, par 4 24,00 24,80 Petit Corona Semanario, en 7 44,00 45,50 Petit Corona, boîte à plat, en 25 6,00 150,00 6,20 155,00 Petit Corona, cabinet, en 25 6,00 150,00 6,20 155,00 Petit Corona, boîte cabinet, par 50 6,00 300,00 6,20 310,00 Robusto Petaca, par 4 26,00 27,20 Robusto Semanario, en 7 48,00 50,05 Robusto, boîte à plat, en 25 6,50 162,50 6,80 170,00 Robusto, cabinet, en 25 6,50 162,50 6,80 170,00 Robusto, boîte cabinet, en 50 6,50 325,00 6,80 340,00 Robusto Tubos, en 25 6,60 165,00 6,90 172,50 Fino Petaca, par 4 28,00 28,40 Fino Semanario, par 7 53,00 53,55 Fino, boîte à plat, en 25 7,00 175,00 7,10 177,50 Fino, cabinet, en 25 7,00 175,00 7,10 177,50 Fino, boîte cabinet, en 50 7,00 350,00 7,10 355,00 Corona Petaca, par 4 30,00 30,80 Corona Semanario, en 7 55,00 56,35 Corona, boîte à plat, en 25 7,50 187,50 7,70 192,50 Corona, boîte cabinet, en 25 7,50 187,50 7,70 192,50 Corona, boîte cabinet, en 50 7,50 375,00 7,70 385,00 Petits Cigares, boîte de 10 15,00 9,50 Cumpay :

Short Petaca, par 4 20,80 21,60 Short, boîte cabinet, en 20 5,20 104,00 5,40 108,00 Corona Petaca, par 4 22,00 22,80 Corona, boîte à plat, en 25 5,50 137,50 5,70 142,50 Robusto Petaca, par 4 24,00 24,80 Robusto, boîte à plat, en 25 6,00 150,00 6,20 155,00 Villa Zamorano :

Intenso Petaca, par 5 10,00 11,00 Bouquet Intenso, par 15 2,00 30,00 2,20 33,00 Fagot de Intenso, en 25 2,00 50,00 2,20 55,00 Corona Petaca, par 5 12,50 13,50 Bouquet Corona, par 15 2,50 37,50 2,70 40,50 Fagot de Corona, en 25 2,50 62,50 2,70 67,50 Robusto Petaca, par 5 15,00 15,50 Bouquet Robusto, par 15 3,00 45,00 3,10 46,50 Fagot de Robusto, en 25 3,00 75,00 3,10 77,50 El Gordo Petaca, par 5 17,50 18,50 Bouquet El Gordo, par 15 3,50 52,50 3,70 55,50 Fagot de El Gordo, en 25 3,50 87,50 3,70 92,50 Vrac CH, en 15 9,30 9,45 Vrac CH, en 25 15,50 15,75 Vrac G, en 10 7,60 6,20 Vrac G, en 15 11,40 9,30 Vrac G, en 25 19,00 15,50 Fournisseur :

SOCIÉTÉ PIPIÈRE DE PARIS 40 38-40, rue Benoît-Frachon, 94500 Champigny-sur-Marne NOUVEAUX PRODUITS CIGARES ET CIGARILLOS Machetero Robusto, en 10 2,00 20,00 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS CIGARETTES Black Devil Full Flavour, en 20 4,90 4,80 Black Devil Gold, en 20 4,90 4,80 Black Devil Silver, en 20 4,90 4,80 Pink Elephant Full Flavour, en 20 4,90 4,80 Fournisseur :

COULAUD SA 42 ZI Mi-Plaine, 4, route de Genève, 69740 Genas NOUVEAUX PRODUITS TABAC À ROULER Ducal Red Line, en 60 grammes 9,20 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS TABAC FINE COUPE DESTINÉ À ROULER LES CIGARETTES Arbo Blond Americain, en 65 grammes 9,65 9,95 Arbo Blond Americain, en 70 grammes 10,60 10,70 Rockies American Blend, en 40 grammes 6,00 6,20 CIGARETTES Black Devil Full Flavor, en 20 4,90 4,80 Black Devil Gold, en 20 4,90 4,80 Black Devil Silver, en 20 4,90 4,80 Pink Elephant Full Flavor, en 20 4,90 4,80 CIGARILLOS El Machetero Corona Gorda, en 10 1,90 19,00 2,00 20,00 El Machetero Robusto, en 10 1,90 19,00 2,00 20,00 Villa Gonzalez Petit Corona, en 10 1,60 16,00 Sans changement Villa Gonzalez Robusto, en 10 1,70 17,00 Retrait Retrait AUTRES TABACS À FUMER Royal Blunt Leaf Miel-Cognac 7,30 Retrait Royal Blunt Leaf Pomme 7,30 Retrait Royal Blunt Leaf Myrtille 7,30 Retrait Fournisseur :

EUROTAB FRANCE 43 1, rue Jacques-Boulanger, 60510 Haudivillers NOUVEAUX PRODUITS CIGARES Nub :

Nub Sun Grown 466, en 24 9,80 235,20 Nub Sun Grown 464 T, en 24 8,90 213,60 Nub Sun Grown 460, en 24 8,60 206,40 Nub Sun Grown 358, en 24 8,30 199,20 Nub Cameroun 466, en 24 7,90 189,60 Nub Cameroun 464 T, en 24 9,00 216,00 Nub Cameroun 460, en 24 7,00 168,00 Nub Cameroun 358, en 24 6,70 160,80 Ashton ESG :

Ashton ESG 20, en 25 29,00 725,00 Ashton ESG 21, en 25 26,00 650,00 Oliva série G :

Double Robusto, en 25 8,00 200,00 Robusto, en 25 6,50 162,50 Toro, en 25 6,90 172,50 Oliva série O :

Robusto, en 20 6,60 132,00 Robusto Tubos, en 10 7,60 76,00 Double Toro, en 10 9,50 95,00 Torpedo, en 20 8,00 160,00 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS CIGARES ET CIGARILLOS Don Diego :

Torpedo, en 10 8,15 81,50 7,00 70,00 Tubos, en 25 7,15 178,75 6,90 172,50 Corona Cristal, en 10 6,90 69,00 5,90 59,00 Monarch Tube, en 10 9,75 97,50 8,00 80,00 Santa Clara 1830 :

Aztecas Claro ou Maduro, en 20 6,90 138,00 6,00 120,00 Robustos Claro ou Maduro, en 20 5,00 100,00 4,90 98,00 Ejecutivos :

Ejecutivos Nature, en 50 0,50 25,00 0,25 12,50 Corona Aromatisé, en 25 2,60 65,00 1,00 25,00 Quorum :

Très Petit Corona, en 30 2,10 63,00 1,00 30,00 Corona, en 20 2,30 46,00 1,40 28,00 Robusto, en 20 2,50 50,00 1,80 36,00 Churchill, en 20 3,10 62,00 2,00 40,00 Nicarao Exclusivo :

Robusto, en 20 16,00 320,00 13,50 270,00 Don Gusto :

Torpedo, en 25 10,00 250,00 6,90 172,50 Robusto, en 25 8,00 200,00 5,90 147,50 Short Corona, en 25 6,00 150,00 4,50 112,50 Corona, en 25 7,00 175,00 5,50 137,50 Torpedo, en 10 10,00 100,00 6,90 69,00 Robusto, en 10 8,00 80,00 5,90 59,00 Short Corona, en 10 6,00 60,00 4,50 45,00 Corona, en 10 7,00 70,00 5,50 55,00 CVJ :

Robusto, en 12 8,50 102,00 5,90 70,80 Churchill, en 12 10,50 126,00 6,90 82,80 Corona Gorda, en 12 9,50 114,00 6,20 74,40 Short Corona, en 12 7,50 90,00 5,20 62,40 Selection, en 4 36,00 27,00 Oliva Serie V :

Double Robusto, en 24 9,90 237,60 8,70 208,80 Torpedo, en 24 10,90 261,60 9,90 237,60 Figurado, en 24 14,00 336,00 12,00 288,00 Double Toro, en 24 11,90 285,60 10,90 261,60 NI22 :

Robusto, en 10 3,80 38,00 3,20 32,00 Robusto, en 16 3,80 60,80 3,20 51,20 Robusto, en 20 3,80 76,00 3,20 64,00 Nicarao Especial :

Gordo, en 20 8,80 176,00 7,90 158,00 Toro, en 20 8,50 170,00 7,90 158,00 Ashton Cabinet Sélection :

N° #6 Robusto, en 25 12,90 322,50 9,00 225,00 N° #7 Toro, en 25 13,60 340,00 9,80 245,00 Pyramid Torpedo, en 25 13,50 337,50 10,50 262,50 Belicosa Belicosa, en 25 14,45 361,25 8,00 200,00 Tres Petite, en 25 13,20 330,00 7,00 175,00 Ashton Virgin Sun Grown VSG :

Robusto, en 24 13,00 312,00 10,50 252,00 Sorcerer Double Coro, en 24 13,60 326,40 11,60 278,40 Tres Mystique, en 24 10,00 240,00 8,00 192,00 Fournisseur :

ARGENTISSIMO SARL 76 22, route du Cor-de-Chasse, 67400 Ilkich-Gfraffenstaden NOUVEAUX PRODUITS AUTRES TABACS À FUMER Tequila Sunrise, 3 en 1 2,5 Purple Power, 3 en 1 2,5 Sweet Mango, 3 en 1 2,5 Appel Martini, 3 en 1 2,5 Cherry Delice, 3 en 1 2,5 Strawberry, 3 en 1 2,5 Cotton Candy, 3 en 1 2,5 Hawai Passion, 3 en 1 2,5 Space Chocolate, 3 en 1 2,5 Berry Boost, 3 en 1 2,5 Summer Peach, 3 en 1 2,5 Orange Crunk, 3 en 1 2,5 Cosmopolitan, 3 en 1 2,5 Master Kush, 3 en 1 2,5 New York Apple, 3 en 1 2,5 XO Cognac, 3 en 1 2,5 Strawberry Kiwi, 3 en 1 2,5 Plum Brandy, 3 en 1 2,5 Jamaicain Rum, 3 en 1 2,5 Pina Colada, 3 en 1 2,5 Whisky, 3 en 1 2,5 Crystal Champs, 3 en 1 2,5 Nature, 3 en 1 2,5 Fournisseur :

CHAPUIS-COMOY & CIE SARL 89 4, rue des Etapes, BP 82, 39203 Saint-Claude Cedex NOUVEAUX PRODUITS TABAC POUR PIPES Peterson Limited Edition 2009, boîte de 100 grammes 38,50 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS TABAC POUR PIPES Peterson Connoisseur's Choice 18,95 19,50 Peterson De Luxe Mixture 18,95 19,50 Peterson Gold Blend 18,95 19,50 Peterson Irish Flake 17,95 18,50 Peterson Irish Oak 16,90 17,50 Peterson Irish Whiskey 17,50 18,00 Peterson Luxury Blend 18,95 19,50 Peterson Old Dublin 18,95 19,50 Peterson Sherlock Holmes 16,90 17,50 Peterson Sunset Breeze 17,95 18,50 Peterson Sweet Killarney 17,50 18,00 Peterson University Flake 17,95 18,50 Fournisseur :

UNION COMMERCIALE CO 97 11, rue Corneille, 94400 Vitry-sur-Seine NOUVEAUX PRODUITS AUTRES TABACS À FUMER Assal, en 40 grammes 5,00 Assal, en 10 grammes 1,50 Assal, en 25 grammes 3,50 Union, en 50 grammes 6,00 Union, en 10 grammes 1,50 Nigma, en 40 grammes 5,00 Nigma, en 10 grammes 1,50 Sigma, en 40 grammes 4,90 Sigma, en 10 grammes 1,50 Delta, en 45 grammes 5,50 Delta, en 10 grammes 1,50 Fournisseur :

IDVPC 103 1, rue du Mont-Aiguille, ZI Comboire, 38130 Echirolles NOUVEAUX PRODUITS AUTRES TABACS À FUMER Blunt Double Platinium 2,50 Fournisseur :

MASSIS IMPORT EXPORT EUROPE 104 27, rue Paul-Henry-Charles-Spaak, 26000 Valence NOUVEAUX PRODUITS AUTRES TABACS À FUMER Raisin, en 50 grammes 5,00 Rose, en 50 grammes 5,00 Fraise, en 50 grammes 5,00 Myrtille, en 50 grammes 5,00 Citron, en 50 grammes 5,00 Melon, en 50 grammes 5,00 Menthe, en 50 grammes 5,00 Cocktail fruits, en 50 grammes 5,00 Banane, en 50 grammes 5,00 Cerise, en 50 grammes 5,00 Abricot, en 50 grammes 5,00 Cola, en 50 grammes 5,00 Mangue, en 50 grammes 5,00 Ananas, en 50 grammes 5,00 Prune, en 50 grammes 5,00 Anis, en 50 grammes 5,00 Orange, en 50 grammes 5,00 Jasmin, en 50 grammes 5,00 Framboise, en 50 grammes 5,00 Cannelle, en 50 grammes 5,00 Miel, en 50 grammes 5,00 Pastèque, en 50 grammes 5,00 Grenadine, en 50 grammes 5,00 Gum, en 50 grammes 5,00 Chocolat, en 50 grammes 5,00 Pêche, en 50 grammes 5,00 Poire, en 50 grammes 5,00 Noix de coco, en 50 grammes 5,00 Pomme Menthe, en 50 grammes 5,00 Raisin Menthe, en 50 grammes 5,00 Spécial Massis, en 50 grammes 5,00 Deux Pommes, en 50 grammes 5,00 AUTRES TABACS À FUMER Raisin, en 250 grammes 25,00 Cannelle, en 250 grammes 25,00 Cerise, en 250 grammes 25,00 Anis, en 250 grammes 25,00 Grenadine, en 250 grammes 25,00 Myrtille, en 250 grammes 25,00 Deux Pommes, en 250 grammes 25,00 Pomme Menthe, en 250 grammes 25,00 Raisin Menthe, en 250 grammes 25,00 Spécial Massis, en 250 grammes 25,00 Raisin, en 500 grammes 50,00 Cannelle, en 500 grammes 50,00 Cerise, en 500 grammes 50,00 Anis, en 500 grammes 50,00 Grenadine, en 500 grammes 50,00 Myrtille, en 500 grammes 50,00 Deux Pommes, en 500 grammes 50,00 Pomme Menthe, en 500 grammes 50,00 Raisin Menthe, en 500 grammes 50,00 Spécial Massis, en 500 grammes 50,00 Noix de coco, en 500 grammes 50,00 Menthe, en 500 grammes 50,00 Prune, en 500 grammes 50,00 Raisin, en 1 kilogramme 85,00 Deux Pommes, en 1 kilogramme 85,00 Cerise, en 1 kilogramme 85,00 Raisin Menthe, en 1 kilogramme 85,00 Pomme Menthe, en 1 kilogramme 85,00 Fournisseur :

BW DISTRIBUTION 105 Centre d'affaires D, 17, rue J.-et-E.-Montgolfier, 93110 Rosny-sous-Bois NOUVEAUX PRODUITS CIGARES ET CIGARILLOS Cigares " Blunt Master " :

Original Naturel, en 1 1,00 Original Honey, en 1 1,00 Original Blueberry, en 1 1,00 Original Vanilla, en 1 1,00 Original Kush Purple, en 1 1,00 Original Kush Reserve, en 1 1,00 Green Natural, en 1 1,00 Green Apple, en 1 1,00 Green Watermelon, en 1 1,00 Green Kush Amsterdam, en 1 1,00 Jamaican Natural, en 1 1,00 Jamaican Chocolate, en 1 1,00 Cigares " Loaded " Blunt Wrap :

Blueberry, 2 en 1 1,90 Apple, 2 en 1 1,90 Peach, 2 en 1 1,90 Strawberry, 2 en 1 1,90 Sweet, 2 en 1 1,90 Grape, 2 en 1 1,90 Cigarillos " Loaded " Blunt Wrap :

Blueberry, 2 en 1 1,70 Apple, 2 en 1 1,70 Peach, 2 en 1 1,70 Strawberry, 2 en 1 1,70 Sweet, 2 en 1 1,70 Grape, 2 en 1 1,70 AUTRES TABACS À FUMER Feuilles de tabacs à rouler les cigares " Blunt Wrap " :

Strawberry Kiwi, 2 en 1 1,90 XO Cognac, 2 en 1 1,90 Watermelon, 2 en 1 1,90 French Vanilla, 2 en 1 1,90 Cosmopolitan, 2 en 1 1,90 Wet Cherry, 2 en 1 1,90 Apple Martini, 2 en 1 1,90 Gin and Juice, 2 en 1 1,90 Blueberry Burst, 2 en 1 1,90 Wild Honey, 2 en 1 1,90 Grape a Licious, 2 en 1 1,90 Mello Mango, 2 en 1 1,90 Pina Colada, 2 en 1 1,90 Peach Passion, 2 en 1 1,90 Chocolate, 2 en 1 1,90 Purple, 2 en 1 1,90 Berries, 2 en 1 1,90 Sparkling Gold, 2 en 1 1,90 Whiskey N'Cola, 3 en 1 2,50 Jamaican Rum, 3 en 1 2,50 Kush, 3 en 1 2,50 Bubble Gum, 3 en 1 2,50 Mojito, 3 en 1 2,50 Zero, 3 en 1 2,50

Textes cités liens · DILA3

Code général des impôts, CGI. - art. 568 (V)
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