Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 mai 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juin 2009. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 12 juin 2009
NatureArrêté
Signé le12 mai 2009
Publié le12 juin 2009
PublicationJORF n°0134 du 12 juin 2009
AutoritéMinistère de l'éducation nationale
NORMEND0910771A
IdentifiantJORFTEXT000020728722
RéférenceArrêté du 12 mai 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, JO du 12 juin 2009, NOR MEND0910771ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Arrêtent :

Article 1 JORFARTI000020728724

Le tableau A. ― I annexé à l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : 1° La mention suivante est supprimée :


A. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
relevant de l'article 58 du décret du 3 décembre 1983 susvisé,
services du ministère chargé de l'éducation nationale

Localisation

Intitulé du poste

NOMBRE
d'emplois

Administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale ― Poitiers.

Chef du département de l'administration générale de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale ― A effet du 1er février 2009.

1

2° La mention :


A. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
relevant de l'article 58 du décret du 3 décembre 1983 susvisé,
services du ministère chargé de l'éducation nationale

Localisation

Intitulé du poste

NOMBRE
d'emplois

Rectorat de l'académie de Bordeaux.

Directeur des ressources humaines.

1

Est remplacée par la mention :


A. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
relevant de l'article 58 du décret du 3 décembre 1983 susvisé,
services du ministère chargé de l'éducation nationale

Localisation

Intitulé du poste

NOMBRE
d'emplois

Rectorat de l'académie de Bordeaux.

Adjoint au secrétaire général d'académie, délégué aux relations et ressources humaines ― A effet du 1er février 2009.

1

Article 2 JORFARTI000020728728

Le tableau B. ― I annexé à l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : 1° La mention :


B. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé,
services du ministère chargé de l'éducation nationale

Localisation

Intitulé du poste

NOMBRE
d'emplois

Rectorat de l'académie de Bordeaux.

Responsable de l'organisation scolaire et universitaire.

1

Est remplacée par la mention :


B. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé,
services du ministère chargé de l'éducation nationale

Localisation

Intitulé du poste

NOMBRE
d'emplois

Rectorat de l'académie de Bordeaux.

Adjoint au secrétaire général de l'académie, délégué à l'organisation scolaire et universitaire.

1

2° La mention suivante est ajoutée :


B. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé,
services du ministère chargé de l'éducation nationale

Localisation

Intitulé du poste

NOMBRE
d'emplois

Administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale ― Poitiers.

Chef du département de l'administration générale de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale ― A effet du 1er février 2009.

1

Article 3 JORFARTI000020728732

Le tableau B. ― II annexé à l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : 1° Les mentions suivantes sont supprimées :


B. ― II. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé,
services du ministère chargé de l'éducation nationale

Localisation

Intitulé du poste

NOMBRE
d'emplois

Académie de Montpellier ― Université Montpellier-II (Agence de modernisation des universités et des établissements).

Chargé de mission près l'Agence de modernisation des universités et des établissements.

1

Académie de Montpellier ― Université de Nîmes.

Adjoint au secrétaire général de l'université.

1

Académie de Nantes ― Université de Nantes.

Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres.

1

2° Les mentions :


B. ― II. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé,
services du ministère chargé de l'éducation nationale

Localisation

Intitulé du poste

NOMBRE
d'emplois

Académie d'Orléans-Tours ― Université d'Orléans.

Adjoint au secrétaire général de l'université, chargé du patrimoine et des finances.

1

Académie de La Réunion ― Université de La Réunion.

Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres.

1

Académie de Rouen ― Université de Rouen.

Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres.

1

Académie de Strasbourg ― Université Strasbourg-I.

Adjoint au secrétaire général de l'université.

1


En charge de l'animation scientifique et de la coordination de l'activité scientifique

1

Sont remplacées par les mentions suivantes :


B. ― II. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé,
services du ministère chargé de l'éducation nationale

Localisation

Intitulé du poste

NOMBRE
d'emplois

Académie d'Orléans-Tours ― Université d'Orléans.

Adjoint au secrétaire général de l'université, directeur des ressources humaines ― A effet du 1er octobre 2008.

1

Académie de La Réunion ― Université de La Réunion.

Adjoint au secrétaire général de l'université, directeur des ressources humaines ― A effet du 1er février 2009.

1

Académie de Rouen ― Université de Rouen.

Directeur des affaires financières.

1

Académie de Strasbourg ― Université de Strasbourg.

Adjoint au secrétaire général de l'université, chargé de l'appui aux missions de l'université de Strasbourg.

1


Directeur de la recherche de l'université de Strasbourg.

1

3° Les mentions suivantes sont ajoutées :


B. ― II. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé,
services du ministère chargé de l'éducation nationale

Localisation

Intitulé du poste

NOMBRE
d'emplois

Académie d'Aix-Marseille ― Université Aix-Marseille-II.

Directeur des affaires générales.

1

Académie de Créteil ― Université Paris-XIII.

En charge du budget de l'université.

1

Académie de Grenoble ― Université Grenoble-I.

Adjoint au secrétaire général de l'université, directeur des ressources humaines.

1

Académie de Guyane ― Centre local des œuvres universitaires et scolaires (Cayenne).

Directeur du centre local de Cayenne ― A effet du 1er septembre 2007.

1

Académie de Lyon ― Université Lyon-II.

Adjoint au secrétaire général de l'université, responsable administratif de site.

1

Académie d'Orléans-Tours ― Centre local des œuvres universitaires et scolaires (Tours).

Directeur du centre local de Tours ― A effet du 1er septembre 2007.

1

Académie de Paris ― Université Paris-V.

Adjoint au secrétaire général de l'université ― A effet du 1er novembre 2008.

1

Académie de Paris ― Université Paris-V.

Adjoint au secrétaire général de l'université ― A effet du 1er avril 2009.

1

Académie de Strasbourg ― Université de Strasbourg.

Adjoint au secrétaire général de l'université, en charge des ressources de l'université de Strasbourg.

1

Académie de Strasbourg ― Université de Strasbourg.

Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres.

1

Centre national des œuvres universitaires et scolaires (services centraux).

Fondé de pouvoir du trésorier-payeur général.

1

Centre national des œuvres universitaires et scolaires.

Chef du service de la formation continue, directeur du Centre national de formation du réseau des œuvres universitaires et scolaires ― A effet du 1er septembre 2007.

1

Article 4 JORFARTI000020728737

Sauf dispositions contraires, les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2009.

Article 5 JORFARTI000020728739

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 mai 2009.

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le secrétaire général, P.-Y. Duwoye La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général, P.-Y. Duwoye

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000020728722, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).