Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 septembre 2009. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, et notamment son article L. 4132-10 ;
Vu le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés, et notamment son article 1er ;
Vu l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, et notamment son article 1er,
Arrête :
L'arrêté du 28 novembre 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° A l'article 1er, après les mots : « ingénieur de recherche dans le domaine médical appliqué aux armées ; », sont insérés les mots :
« ― chercheur en physique nucléaire ;
― ingénieur du domaine spatial ;
― instrumentiste embarqué de technologies nucléaires ;
― expert technique armement ; ».
2° A l'article 1er, les mots : « pilote d'avion ; » sont remplacés par les mots : « pilote d'aéronef ; ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 août 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense :
La chef de service, adjointe au directeur, C. de Nuchèze
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.