Article 1 JORFARTI000021238173
L'annexe de l'arrêté du 27 février 2009 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 23 octobre 2009 portant modification de l'arrêté du 27 février 2009 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2009
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 novembre 2009. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le23 octobre 2009
Publié le6 novembre 2009
PublicationJORF n°0258 du 6 novembre 2009
AutoritéMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
NORAGRM0923050A
IdentifiantJORFTEXT000021238163
Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le traité instituant la Communauté économique européenne ;
Vu le règlement (CEE) n° 2807 / 83 de la Commission du 22 septembre 1983 définissant les modalités particulières de l'enregistrement des informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ;
Vu le règlement CE n° 2847 / 93 du Conseil du 12 octobre 1993 instituant un régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêche ;
Vu le règlement CE n° 847 / 96 du Conseil du 6 mai 1996 établissant les conditions additionnelles pour la gestion interannuelle des totaux admissibles des captures et quotas ;
Vu le règlement CE n° 2347 / 2002 du Conseil du 16 décembre 2002 établissant des conditions spécifiques d'accès aux pêcheries des stocks d'eau profonde et fixant les exigences y afférentes ;
Vu le règlement CE n° 2371 / 2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pêche ;
Vu le règlement CE n° 1359 / 2008 du Conseil du 28 novembre 2008 établissant, pour 2009 et 2010, les possibilités de pêche ouvertes aux navires de la Communauté pour certains stocks de poisson d'eau profonde ;
Vu le règlement CE n° 43 / 2009 du Conseil du 16 janvier 2009 établissant, pour 2009, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicable dans les eaux et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de captures ;
Vu le règlement CE n° 649 / 2009 de la Commission du 23 juillet 2009 modifiant certains quotas de pêche pour 2009 dans le cadre de la gestion interannuelle des quotas de pêche ;
Vu le décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime ;
Vu le décret n° 90-94 du 25 janvier 1990, décret pris pour l'application des articles 3 et 13 du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime ;
Vu le décret n° 90-95 du 25 janvier 1990 modifié pris pour l'application de l'article 3 du décret du 9 janvier 1852 modifié fixant les conditions générales d'exercice de la pêche maritime dans les zones de pêche non couvertes par la réglementation de conservation et de gestion ;
Vu l'arrêté du 10 février 1984 déterminant les limites des circonscriptions des affaires maritimes ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 2006 établissant les modalités de répartition et de gestion collective des possibilités de pêche (quotas de captures et quotas d'effort de pêche) des navires français immatriculés dans la Communauté européenne ;
Vu l'arrêté du 27 février 2009 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2009 ;
Vu l'avis du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins du 22 octobre 2009 ;
Vu les avis des organisations professionnelles concernées,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000021238175
Le directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture et les directeurs régionaux des affaires maritimes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe JORFARTI000021238177
A N N E X E AIGUILLAT Squalus acanthias (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 17 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 15 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 55 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 249 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 19 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 18 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 7 |
Total | 397 |
ANCHOIS Engraulis encrasicolus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 0 |
AUTRES ESPÈCES FÉROÉ (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 366 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 375 |
BAUDROIE Lophiidae (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||
|---|---|---|---|---|
VI, eaux communautaires V b, eaux internationales des zones XII et XIV | VII | Dont pêchable en zone VIII a, b, d, e (1) | VIII a, b, d, e | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 22 | 186 | 10 | 577 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 90 | 5 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 285 | 14 | 51 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 991 | 37 | 4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 4 067 | 216 | 2 100 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 2 264 | 6 497 | 326 | 2 732 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 12 | 1 | 113 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 183 | 9 | 372 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 2 | 0 | 278 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 4 | 1 548 | 78 | 335 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 30 | 2 | 318 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 4 | 0 | 112 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 2 | 788 | 39 | 364 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 50 | 165 | 8 | 76 |
Total | 2 342 | 14 848 | 745 | 7 432 |
(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de baudroie en zone VII du règlement CE 43/2009. | ||||
BROSME Brosme brosme (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||
|---|---|---|---|
Eaux communautaires et eaux internationales des zones I, II et XIV | Eaux communautaires de la zone IV | Eaux communautaires et eaux internationales des zones V, VI et VII | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 7 | 40 | 41 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 8 | 244 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 0 |
Total | 7 | 48 | 285 |
CABILLAUD (1/2) Gadus morhua (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||||
|---|---|---|---|---|---|
Eaux norvégiennes des zones I et II | I, II b | IV, eaux communautaires de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat | VI, eaux communautaires de la zone V b, eaux communautaires et eaux internationales des zones XII et XIV | VII a | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 2 246 | 1 683 | 367 | 0 | 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 717 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 | 2 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 0 | 35 | 48 | 32 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 4 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 16 | 0 | 0 |
Total | 2 246 | 1 683 | 1 141 | 48 | 38 |
CABILLAUD (2/2) Gadus Morhua (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||
|---|---|---|
VII d | VII b, c, e-k, VIII, IX, X, eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 676 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 323 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 193 | 164 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 18 | 316 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 12 | 742 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 146 | 1 362 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 42 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 79 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 94 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais | 22 | 0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie | 4 | 0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie | 8 | 6 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne | 0 | 3 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime des Pays de la Loire | 0 | 3 |
Total | 1 402 | 2 812 |
CARDINE Lepidorhombus spp. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||
|---|---|---|---|
VI ; eaux communautaires de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV | VII | VIII a, b, d, e | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 40 | 54 | 46 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT- Marée) | 0 | 19 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 48 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 1 234 | 215 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 869 | 3 311 | 440 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 10 | 89 | 62 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 105 | 1 869 | 83 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 39 | 79 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 8 | 584 | 59 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 16 | 43 | 10 |
Total | 1 048 | 7 290 | 996 |
CHINCHARD Trachurus spp. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||
|---|---|---|
Eaux communautaires des zones II a et IV | VI, VII, VIII a b, d, e, eaux communautaires de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 2 906 | 11 375 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 30 | 451 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 134 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 53 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 387 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 90 | 1 945 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 1 432 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 71 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 32 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 17 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 431 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 11 | 36 |
Total | 3 037 | 16 377 |
DORADE ROSE (pageot rose) Pagellus bogaraveo (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VI, VII et VIII | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0,3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0,7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0,9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 35,0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 18,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 1,1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0,5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0,6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0,1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 1,0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0,7 |
Total | 59 |
ÉGLEFIN Melanogrammus aeglefinus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||
|---|---|---|---|---|
Eaux norvégiennes des zones I et II | IV ; eaux communautaires de la zone II a | VII a | VII b-k, VIII, IX, X, eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 323 | 1 607 | 16 | 36 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 29 | 0 | 32 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 | 0 | 143 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 | 949 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 2 | 816 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 22 | 82 | 4 714 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 1 | 94 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 1 | 389 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 1 | 257 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 21 | 0 | 38 |
Total | 323 | 1 679 | 103 | 7 479 |
FLÉTAN NOIR Reinhardtius hippoglossoides (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires des zones II a et IV, eaux communautaires et eaux internationales de la zone VI | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 138 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 31 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 1 |
Total | 170 |
GERMON Thunnus alalunga (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||
|---|---|---|
Océan Atlantique au nord de 5° Nord | Océan Atlantique au sud de 5° Nord | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 14 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 97 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 8 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 565 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 1 890 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 301 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 583 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 1 237 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 316 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 61 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 94 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 1 313 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel | 0 | 311 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 40 | 0 |
Total | 6 519 | 311 |
GRANDE ARGENTINE Argentinas silus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires et eaux internationales des zones V, VI et VII | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 9 |
GRENADIER DE ROCHE Coryphaenoides rupestris (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||
|---|---|---|
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V b, VI et VII | Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VIII, IX, X, XII et XIV | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 868 | 71 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 2 333 | 95 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 15 | 6 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 6 | 0 |
Total | 3 222 | 172 |
HARENG Clupea harengus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
Eaux communautaires et internationales des zones I et II | Eaux communautaires et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30' | IV c, VII d | Eaux communautaires et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N | VII e, f | VII g, h, j, k | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 | 11 416 | 5 284 | 1 034 | 495 | 373 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 1 285 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 | 214 | 0 | 1 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 7 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 0 | 19 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 3 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 62 | 0 | 4 | 0 |
Total | 0 | 11 416 | 6 878 | 1 034 | 500 | 373 |
HOPLOSTÈTE ORANGE Hoplostethus atlanticus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||
|---|---|---|---|
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VI | Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VII | Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 7 | 4 | 3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 6 | 56 | 6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 0 |
Total | 13 | 60 | 9 |
LANGOUSTINE Nephrops norvegicus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||
|---|---|---|
VII | VIII a, b, d, e | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 37 | 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 2 | 2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 58 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 9 | 63 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 2 411 | 935 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 3 579 | 2 306 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 285 | 156 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 136 | 39 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 104 | 339 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 58 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 67 | 12 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 22 | 77 |
Total | 6 652 | 4 050 |
LIEU JAUNE Pollachius pollachius (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||
|---|---|---|
VII | VIII a, b, d, e | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 478 | 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 117 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 2 463 | 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 1 422 | 6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 1 211 | 461 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 4 509,5 | 571 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 45 | 70 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 191 | 112 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 74,5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 198 | 26 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 5 | 65 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 15 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 176 | 22 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 104,5 | 81,5 |
Total | 10 920 | 1 514 |
LIEU NOIR Pollachius virens (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||
|---|---|---|---|
Eaux norvégiennes des zones I et II | II a (CE), Skaggerak et Kattegat, III b, c et d (CE), IV | V b (CE), VI, XII, XIV | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 376 | 22 637 | 1 524 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 579 | 5 388 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 40 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 81 | 706 |
Total | 376 | 23 297 | 7 658 |
LIMANDE ET FLET Limeta limeta, Platichthys flesus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires des zones II a et IV | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 96 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 160 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 1 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 23 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 1 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 9 |
Total | 302 |
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires des zones II a et IV | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 36 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 230 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 5 |
Total | 275 |
LINGUE BLEUE Molva dypterigia (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||
|---|---|---|
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones II, IV et V | Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VI et VII | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 17 | 528 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 18 | 1 379 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 1 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 |
Total | 35 | 1 911 |
LINGUE ET LINGUE BLEUE Molva molva, Molva dypterigia (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 2 219 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 23 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 2 242 |
LINGUE FRANCHE Molva molva (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||
|---|---|---|---|---|
Eaux communautaires et eaux internationales des zones I et II | Eaux communautaires de la zone IV | Eaux communautaires et eaux internationales de la zone V | Eaux communautaires et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 10 | 163 | 3 | 201 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 | 12 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 | 0 | 108 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 | 172 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 2 | 0 | 453 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 31 | 4 | 1 865 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 13 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 40 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 4 | 0 | 103 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 5 | 0 | 155 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 5 | 0 | 62 |
Total | 10 | 210 | 7 | 3 202 |
MAQUEREAU Scomber scombrus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||
|---|---|---|---|---|
III a, IV, eaux communautaires des zones II a III b, c, d | VI, VII, VIII a, b, d, e, eaux communautaires de la zone V b, eaux internationales des zones II a, XII et XIV | VIII c, IX, X, eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 | Dont pêchable en zone VIII a, b et d (1) | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 1 036 | 8 042 | 1 059 | 1 059 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 533 | 2 594 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 1 637 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 94 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 95 | 186 | 186 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 282 | 1 001 | 1 001 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 11 | 11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 204 | 218 | 218 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 1 | 1 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 70 | 70 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 90 | 90 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 32 | 32 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 200 | 1 253 | 1 253 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais | 0 | 58 | 0 | 0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie | 0 | 40 | 0 | 0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie | 0 | 26 | 0 | 0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne | 0 | 0 | 35 | 35 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime des Pays de la Loire | 0 | 0 | 2 | 2 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charente | 0 | 0 | 7 | 7 |
Total | 1 569 | 13 273 | 3 965 | 3 965 |
(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de maquereau en zones VIII c, IX, X du règlement (CE) n° 43/2009. | ||||
MERLAN Merlangius merlangus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||||
|---|---|---|---|---|---|
IV, eaux communautaires de la zone II a | VI, eaux communautaires de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV | VII a | VII b à k | VIII | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 1 040 | 0 | 1 | 2 600 | 25 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 1 343 | 0 | 0 | 2 895 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 | 0 | 963 | 6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 5 | 0 | 0 | 512 | 25 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 2 | 0 | 0 | 456 | 127 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 30 | 34 | 6 | 2 440 | 661 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 1 | 72 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 35 | 501 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 1 | 48 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 2 | 0 | 120 | 180 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 0 | 229 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 1 | 80 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 13 | 0 | 75 | 30 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 64 | 1 | 0 | 178 | 69 |
Total | 2 484 | 50 | 7 | 10 277 | 2 053 |
MERLAN BLEU Micromesistius poutassou (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 13 406 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 1 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 13 407 |
MERLU Merluccius merluccius (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||
|---|---|---|---|
VI, VII, eaux communautaires de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV | VIII a, b, d, e | Dont transférable en VI, VII, eaux communautaires de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV (1) | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 2 127 | 778 | 220 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 25 | 8 | 2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 80 | 87 | 25 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 242 | 163 | 46 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 788 | 1 154 | 326 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 4 636 | 3 815 | 1 078 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 18 | 176 | 50 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 16 | 953 | 269 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 15 | 653 | 185 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 1 920 | 598 | 169 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 12 | 721 | 204 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 1 | 279 | 79 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 2 325 | 1 350 | 382 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 57 | 199 | 56 |
Total | 12 262 | 10 934 | 3 090 |
(1) En référence aux conditions spéciales du quota de merlu en zones VIII a, b, d, e du règlement (CE) n° 43/2009. | |||
MOSTELLE DE FOND Phycis blennoides (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) En eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI et VII | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 116 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 27 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 621 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 16 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 29 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 6 |
Total | 815 |
PLIE Pleuronectes platessa (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||
|---|---|---|---|---|
IV, eaux communautaires de la zone II a, partie non communautaire de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat | VII d, e | VII f, g | Zones VIII, IX, X, eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 82 | 697 | 1 | 16 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 266 | 609 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 2 | 438 | 1 | 18 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 56 | 26 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 9 | 15 | 20 | 45 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 34 | 146 | 68 | 100 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 3 | 1 | 0 | 21 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 1 | 0 | 75 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 2 | 4 | 30 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 2 | 0 | 7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 7 | 0 | 9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 2 | 1 | 5 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 9 | 149 | 0 | 7 |
Total | 405 | 2 125 | 121 | 343 |
REQUINS DES GRANDS FONDS
Centroscymnus cœlolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus, Galeus murinus, Apristuris spp. Centroscymnus crepidater, Somniosus microcephalus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII, VIII et IX | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 201 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 365 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 2 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 4 |
Total | 578 |
REQUIN TAUPE Lamna nasus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 27 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 17 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 190 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 13 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 2 |
Total | 266 |
SABRE NOIR Aphanopus carbo (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||
|---|---|---|
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III et IV | Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII et XII | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 2 | 500 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 2 | 1 926 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 2 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 |
Total | 4 | 2 428 |
SÉBASTE Sebaste spp. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 84 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 84 |
SOLE Solea solea (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
Eaux communautaires des zones II et IV | VII d | VII e | VII f, g | VII h, j, k | VIII a, b | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 440 | 1 879 | 0 | 0 | 0 | 7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 209 | 430 | 0 | 0 | 0 | 2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 3 | 417 | 91 | 2 | 1 | 9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 21 | 41 | 7 | 3 | 7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 8 | 30 | 47 | 18 | 28 | 371 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 13 | 95 | 54 | 33 | 52 | 956 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 6 | 0 | 0 | 0 | 575 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 1 | 0 | 496 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 8 | 0 | 0 | 0 | 317 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 3 | 0 | 5 | 8 | 453 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 1 | 0 | 381 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 9 | 0 | 0 | 8 | 601 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 0 | 1 | 4 | 194 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 9 | 234 | 12 | 1 | 0 | 77 |
Total | 682 | 3 132 | 245 | 69 | 104 | 4 446 |
Fait à Paris, le 23 octobre 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture :
Le sous-directeur des ressources halieutiques, P. Savouret
Textes cités liens · DILA4
règlement CE n° 1359/2008