Journal officiel · Directive euro

Directive 2009/157/CE du Conseil concernant les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 décembre 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le30 novembre 2009
Publié le10 décembre 2009
PublicationJOUE L 0323 du 10 décembre 2009
NOR32009L0157
IdentifiantJORFTEXT000021448387
RéférenceDirective 2009/157/CE du Conseil concernant les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure, JO du 10 décembre 2009, NOR 32009L0157Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 77/504/CEE du Conseil du 25 juillet 19, v. init. · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000021448387, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).