Journal officiel · Directive euro

Directive 2009/90/CE de la Commission établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le31 juillet 2009
Publié le1er août 2009
PublicationJOUE n°201 du 1er août 2009
NOR32009L0090
IdentifiantJORFTEXT000021490713
RéférenceDirective 2009/90/CE de la Commission établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux, JO du 1er août 2009, NOR 32009L0090Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 · application
Cité par 2 textes
Arrêté du 28 juillet 2011, v. init. · transposition
Arrêté du 27 octobre 2011, v. init. · transposition
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000021490713, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).