Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le traité instituant la Communauté économique européenne ;
Vu le règlement (CEE) n° 2807/83 de la Commission du 22 septembre 1983 définissant les modalités particulières de l'enregistrement des informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ;
Vu le règlement CE n° 847/96 du Conseil du 6 mai 1996 établissant les conditions additionnelles pour la gestion interannuelle des totaux admissibles des captures et quotas ;
Vu le règlement CE n° 2347/2002 du Conseil du 16 décembre 2002 établissant des conditions spécifiques d'accès aux pêcheries des stocks d'eau profondes et fixant les exigences y afférentes ;
Vu le règlement CE n° 2371/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pêche ;
Vu le règlement CE n° 1359/2008 du Conseil du 28 novembre 2008 établissant, pour 2009 et 2010, les possibilités de pêche ouvertes aux navires de la Communauté pour certains stocks de poisson d'eau profonde ;
Vu le règlement CE n° 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) n° 847/96, (CE) n° 2371/2002, (CE) n° 811/2004, (CE) n° 768/2005, (CE) n° 2115/2005, (CE) n° 2166/2005, (CE) n° 388/2006, (CE) n° 509/2007, (CE) n° 676/2007, (CE) n° 1098/2007, (CE) n° 1300/2008, (CE) n° 1342/2008 et abrogeant les règlements (CEE) n° 2847/93, (CE) n° 1627/94 et (CE) n° 1966/2006 ;
Vu le règlement CE n° 53/2010 du Conseil du 14 janvier 2010 établissant, pour 2010, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'UE et, pour les navires de l'UE, dans les eaux soumises à des limitations de capture et modifiant les règlements (CE) n° 1359/2008, (CE) n° 754/2009, (CE) n° 1226/2009 et (CE) n° 1287/2009 ;
Vu l'ordonnance n° 2010-462 du 6 mai 2010 créant un livre IX du code rural relatif à la pêche maritime et à l'aquaculture marine ;
Vu le décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime ;
Vu le décret n° 90-94 du 25 janvier 1990 décret pris pour l'application des articles 3 et 13 du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime ;
Vu le décret n° 90-95 du 25 janvier 1990 modifié pris pour l'application de l'article 3 du décret du 9 janvier 1852 modifié fixant les conditions générales d'exercice de la pêche maritime dans les zones de pêche non couvertes par la réglementation de conservation et de gestion ;
Vu le décret n° 2010-130 du 11 février 2010 relatif à l'organisation et aux missions des directions interrégionales de la mer ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 2006 établissant les modalités de répartition et de gestion collective des possibilités de pêche (quotas de captures et quotas d'effort de pêche) des navires français immatriculés dans la Communauté européenne ;
Vu l'avis du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ;
Vu les avis des organisations professionnelles concernées,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000022451258
L'article 2 de l'arrêté du 12 mars 2010 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2010 est modifié comme suit :
Les quotas de :
― aiguillat commun (Squalus acanthias) ;
― autres espèces féringiennes ;
― anchois (Engraulis encrasicolus) ;
― baudroie (Lophiidae) ;
― brosme (Brosme brosme) ;
― cabillaud (Gadus morhua) ;
― cardines (Lepidorhombus spp.) ;
― chinchard (Trachurus spp.) ;
― dorade rose (Pagellus bogaraveo) ;
― églefin (Melanogrammus aeglefinus) ;
― flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides) ;
― germon (Thunnus alalunga) ;
― grande argentine (Argentina silus) ;
― grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris) ;
― hareng (Clupea harengus) ;
― hoplostète orange (Hoplostethus atlanticus) ;
― langoustine (Nephrops norvegicus) ;
― lieu jaune (Pollachius pollachius) ;
― lieu noir (Pollachius virens) ;
― limande et flet (Limeta limeta & Platichthys flesus) ;
― limande sole et plie grise (Microstomus kitt & Glytocephalus cynoglossus) ;
― lingue bleue (Molva dypterigia) ;
― lingue franche (Molva molva) ;
― lingue franche & lingue bleue (Molva molva & Molva dypterigia) ;
― maquereau (Scomber scombrus) ;
― merlan (Merlangius merlangus) ;
― merlan bleu (Micromesistius poutassou) ;
― merlu (Merluccius merluccius) ;
― mostelle de fond (Phycis blennoides) ;
― plie (Pleuronectes platessa) ;
― raies (Rajidae) ;
― requins des grands fonds (Centroscymnus cœlolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus, Galeus murinus, Apristuris spp., Centroscymnus crepidater, Somniosus microcephalus) ;
― requin taupe (Lamna nasus) ;
― sabre noir (Aphanopus carbo) ;
― sébaste (Sebastes spp.) ;
― sole (Solea solea),
alloués à la France pour l'année 2010, sont répartis comme fixé à l'annexe au présent arrêté.
Article 2 JORFARTI000022451259
L'annexe de l'arrêté du 12 mars 2010 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2010 est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Article 3 JORFARTI000022451260
Le directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture et les directeurs interrégionaux de la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe JORFARTI000022451262
A N N E X E
AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
0 |
Des prises accessoires sont autorisées jusqu'à concurrence de 10 % du quota français 2009, soit 30, 9 t, pourvu :
― qu'elles comprennent des captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre commun (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun / chien de mer (Squalus acanthias) ;
― qu'une taille maximale de débarquement de 100 cm (longueur totale) soit respectée, et
― que les prises accessoires constituent moins de 10 % du poids total des organismes marins détenus à bord du navire de pêche.
ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
42 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
985 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
324 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
25 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
138 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
5 |
Total |
1 525 |
AUTRES ESPÈCES FÉROÉ
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
371 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
375 |
BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone Vb
et eaux internationales
des zones XII et XIV |
VII |
Dont pêchable
en zone
VIII a, b, d, e (1) |
VIII a, b, d, e |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
37 |
248 |
12 |
640 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
139 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
313 |
16 |
89 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
841 |
42 |
58 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
4 768 |
238 |
2 355 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
2 234 |
7 325 |
364 |
2 740 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
19 |
6 |
72 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
209 |
11 |
249 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
3 |
0 |
236 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
1 |
1 667 |
89 |
359 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
34 |
2 |
267 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
2 |
0 |
105 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
70 |
940 |
47 |
281 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
191 |
12 |
64 |
Total |
2 342 |
16 699 |
839 |
7 515 |
(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de baudroie en zone VII du règlement CE 53 / 2010. |
BROSME
Brosme brosme
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV |
Eaux UE
de la zone IV |
Eaux UE et eaux internationales des zones V,
VI et VII |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
6 |
27 |
34 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
5 |
156 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
0 |
1 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
0 |
Total |
6 |
32 |
191 |
CABILLAUD (1 / 2)
Gadus morhua
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
IV, eaux UE des zones II a,
partie de la zone III a
non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat |
VI b ; eaux UE et eaux
internationales de la zone V b,
à l'ouest de 12° 00 O
et des zones XII et XIV |
VI a ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b,
à l'est de 12° 00 O |
|---|
|
du 01 / 01 / 10
au 31 / 03 / 10 |
du 01 / 01 / 10
au 31 / 06 / 10 |
du 01 / 01 / 10
au 31 / 09 / 10 |
du 01 / 01 / 10
au 31 / 12 / 10 |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
135 |
202 |
270 |
337 |
0 |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
336 |
503 |
671 |
839 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
1 |
2 |
2 |
3 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
18 |
28 |
37 |
46 |
11 |
41 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
2 |
3 |
4 |
5 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
2 |
4 |
5 |
6 |
2 |
4 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
4 |
5 |
7 |
9 |
0 |
0 |
Total |
498 |
747 |
996 |
1 245 |
13 |
46 |
CABILLAUD (2 / 2)
Gadus Morhua
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
VII a |
VII d |
VII b, c, e-k, VIII,
IX, X, eaux UE
de la zone COPACE 34. 1. 1 |
Eaux
norvégiennes
des zones
I et II |
Eaux
internationales
des zones
I et II b |
|---|
|
|
du 01 / 01 / 10
au 31 / 03 / 10 |
du 01 / 01 / 10
au 31 / 06 / 10 |
du 01 / 01 / 10
au 31 / 09 / 10 |
du 01 / 01 / 10
au 31 / 12 / 10 |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
3 |
306 |
463 |
611 |
764 |
3 |
2 224 |
1 926 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
145 |
217 |
289 |
361 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
99 |
157 |
199 |
248 |
60 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
4 |
7 |
9 |
11 |
218 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
1 |
9 |
0 |
18 |
22 |
712 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
21 |
64 |
96 |
128 |
160 |
1 342 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
2 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
69 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
98 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
10 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
1 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
136 |
0 |
0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais |
0 |
5 |
8 |
11 |
14 |
0 |
0 |
0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie |
0 |
2 |
3 |
4 |
5 |
0 |
0 |
0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie |
0 |
3 |
4 |
6 |
7 |
5 |
0 |
0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
4 |
0 |
0 |
Total |
25 |
637 |
955 |
1 275 |
1 592 |
2 660 |
2 224 |
1 926 |
CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
VI ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV |
VII |
VIII a, b, d, e |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
47 |
89 |
21 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
18 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
14 |
8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
51 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
1 053 |
236 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
1 092 |
2 932 |
383 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
11 |
81 |
33 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
121 |
1 658 |
54 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
49 |
51 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
49 |
531 |
53 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
19 |
0 |
24 |
Total |
1 339 |
6 476 |
865 |
CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux UE des zones IV b, IV c
et VII d |
Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e,
eaux UE et internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII et XIV |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
4 337 |
8 817 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
545 |
34 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
84 |
51 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
1 |
46 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
338 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
116 |
1 806 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
1 256 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
62 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
26 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
13 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
9 |
373 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
26 |
17 |
Total |
5 118 |
12 841 |
DORADE ROSE (pageot rose)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux
ne relevant pas de la souveraineté
ou de la juridiction des pays tiers
des zones VI, VII et VIII
|
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
0, 3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0, 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0, 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0, 3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
18, 2 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
14, 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0, 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
2, 9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0, 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0, 2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0, 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0, 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0, 9 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0, 6 |
Total |
39 |
ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux norvégiennes
des zones I et II |
IV ; eaux UE
de la zone II a |
VII a |
VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE
de la zone
COPACE 34. 1. 1 |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
264 |
1 251 |
16 |
114 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
27 |
0 |
37 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
0 |
132 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
0 |
643 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
2 |
1 013 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
28 |
81 |
4 521 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
1 |
86 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
1 |
381 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
0 |
2 |
272 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
18 |
0 |
2 |
Total |
264 |
1 324 |
103 |
7 211 |
FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones
II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones V b et VI |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
86 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
94 |
GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE |
|---|
|
Océan Atlantique
au nord de 5° Nord |
Océan Atlantique
au sud de 5° Nord |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
13 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
89 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
39 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
485 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
1 769 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
276 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
441 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
1 132 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
360 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
55 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
30 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
1 152 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel |
0 |
311 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
36 |
0 |
Total |
5 877 |
311 |
GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII
|
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
8 |
GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V b, VI et VII |
Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VIII, IX, X, XII et XIV |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
738 |
71 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
1 983 |
95 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
17 |
6 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
Total |
2 738 |
172 |
HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux UE et internationales des zones I et II |
Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30'N |
IV c, VII d |
Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N |
VII e, f |
VII g, h, j, k |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
707 |
9 143 |
4 727 |
503 |
495 |
626 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
1 154 |
0 |
3 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
210 |
0 |
1 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
29 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
7 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
0 |
23 |
0 |
0 |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
1 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
1 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
1 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
3 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
0 |
1 |
0 |
0 |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
70 |
0 |
1 |
0 |
Total |
707 |
9 143 |
6 227 |
503 |
500 |
627 |
HOPLOSTÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VI |
Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VII |
Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
0 |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
0 |
Total |
0 |
0 |
0 |
LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
VII |
VIII a, b, d, e |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
28 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
9 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
1 |
58 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
10 |
86 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
1 675 |
850 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
2 557 |
2 138 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
212 |
137 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
101 |
62 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
77 |
323 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
56 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
49 |
2 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
5 |
32 |
Total |
4 724 |
3 745 |
LIEU JAUNE
Pollachius pollachius
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
VII |
VIII a, b, d, e |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
418 |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
143 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
2 029 |
4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
1 280 |
10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
1 061 |
380 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
4 020 |
529 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
40 |
53 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
170 |
96 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
113 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
158 |
28 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
4 |
77 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
159 |
20 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
73 |
48 |
Total |
9 555 |
1 369 |
LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux norvégiennes
des zones I et II |
III a, eaux UE
des zones II a,
III b, c et d |
VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b, eaux UE
et eaux internationales
des zones XII et XIV |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
386 |
16 984 |
1 245 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
596 |
4 402 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
61 |
609 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
0 |
Total |
386 |
17 641 |
6 256 |
LIMANDE ET FLET
Limeta limeta, Platichthys flesus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
85 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
161 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
17 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
6
|
Total |
270 |
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
34 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
221 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
4 |
Total |
266 |
LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones II, IV et V |
Eaux UE
et eaux internationales
des zones VI et VII |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
12 |
392 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
4 |
1 028 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
18 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
Total |
16 |
1 438 |
LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, Molva dypterigia
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b
|
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
1 935 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
20 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
1 955 |
LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux UE et eaux internationales des zones I et II |
Eaux UE
de la zone IV |
Eaux UE et eaux internationales de la zone V |
Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
8 |
124 |
3 |
73 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
0 |
10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
0 |
66 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
0 |
111 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
296 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
16 |
3 |
1 182 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
0 |
26 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
87 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
5 |
0 |
145 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
0 |
17 |
Total |
8 |
145 |
6 |
2 034 |
MAQUEREAU
Scomber scombrus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
III a, IV, eaux UE
des zones II a
III b, c, d |
VI, VII, VIII a, b, d, e, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b |
VIII c, IX, X,
eaux UE
de la zone
COPACE 34. 1. 1 |
Dont pêchable
en zone
VIII a, b et d (1) |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
988 |
7 655 |
1 019 |
1 019 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
508 |
2 592 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
1 408 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
127 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
70 |
179 |
179 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
173 |
1 057 |
1 057 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
5 |
1 |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
185 |
310 |
310 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
1 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
44 |
44 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
88 |
88 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
23 |
23 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
180 |
1 069 |
1 069 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord-Pas-de-Calais |
0 |
37 |
0 |
0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie |
0 |
32 |
0 |
0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie |
0 |
65 |
0 |
0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne |
0 |
0 |
42 |
42 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime des Pays de la Loire |
0 |
0 |
2 |
2 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes |
0 |
0 |
7 |
7 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine |
0 |
0 |
1 |
1 |
Total |
1 496 |
12 530 |
3 842 |
3 842 |
(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de maquereau en zones VIII c, IX, X du règlement (CE) n° 53 / 2010. |
MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
IV, eaux UE
de la zone II a |
VI, eaux UE
et internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII et XIV |
VII a |
VII b à k |
VIII |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
804 |
0 |
1 |
1 399 |
13 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
1 192 |
0 |
0 |
2 225 |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
0 |
460 |
3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
5 |
0 |
0 |
449 |
2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
2 |
0 |
0 |
519 |
98 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
51 |
31 |
4 |
2 648 |
619 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
1 |
0 |
0 |
1 |
20 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
0 |
77 |
473 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
3 |
74 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
1 |
0 |
147 |
162 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
7 |
186 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
0 |
68 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
2 |
13 |
0 |
131 |
23 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
44 |
0 |
0 |
81 |
68 |
Total |
2 101 |
45 |
5 |
8 147 |
1 810 |
MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, II, III, IV, V, VI, VII,
VIII a, b, d, e, XII et XIV
|
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
11 736 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
11 736 |
MERLU
Merluccius merluccius
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux UE
des zones II a, II |
VI, VII, eaux UE
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV |
VIII a, b, d, e |
VIII c, IX et X
eaux UE de la zone
COPACE 34. 1. 1 |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
177 |
1 881 |
817 |
101 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
26 |
6 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
66 |
109 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
215 |
196 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
661 |
1394 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
46 |
4 348 |
4 531 |
60 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
16 |
215 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
16 |
1 085 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
21 |
794 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
1 606 |
1 241 |
59 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
11 |
781 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
1 |
234 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
15 |
2 099 |
1 532 |
318 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
10 |
12 |
232 |
30 |
Total |
248 |
10 979 |
13 167 |
568 |
MOSTELLE DE FOND
Phycis blennoides
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI et VII |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
75 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
18 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
499 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
12 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
27 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
1 |
Total |
632 |
PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
IV, eaux UE de la zone II a, partie non communautaire de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat |
VII d, e |
VII f, g |
VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34. 1. 1 |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
98 |
646 |
4 |
14 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
320 |
559 |
0 |
4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
3 |
390 |
3 |
17 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
52 |
9 |
11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
11 |
13 |
19 |
23 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
41 |
134 |
67 |
92 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
4 |
1 |
0 |
15 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
1 |
6 |
63 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
2 |
3 |
27 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
1 |
0 |
16 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
6 |
0 |
8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
2 |
4 |
5 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
9 |
121 |
0 |
7 |
Total |
486 |
1 928 |
115 |
313 |
RAIES
Rajidae
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux UE des zones
II a et IV (1) |
Eaux UE des zones
VI a, VI b, VII a-c
et VII e-k (2) |
Eaux UE de la zone
VII d (3) |
Eaux UE des zones
VIII et IX (4) |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
29 |
120 |
205 |
170 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
41 |
23 |
50 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
1 |
347 |
275 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
440 |
17 |
6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
987 |
5 |
585 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
3 |
2 708 |
19 |
762 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
2 |
0 |
49 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
76 |
0 |
80 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
107 |
0 |
72 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
26 |
0 |
134 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
97 |
1 |
29 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
3 |
350 |
63 |
97 |
Total |
77 |
5 283 |
635 |
2 001 |
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément.
Quota de prises accessoires. Ces espèces ne représentent pas plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 m.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Les caputres de cette espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui), de raie mêlée (Raja microocellata), de raie circulaire (Leucoraja circularis) et de raie chardon (Leucoraja fullonica) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie ondulée (Raja undulata). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), et de raie bouclée (Raja clavata) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. |
REQUINS DES GRANDS FONDS
Centroscymnus cœlolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus, Galeus murinus, Apristuris spp. Centroscymnus crepidater, Somniosus microcephalus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII, VIII et IX |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
0 |
REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
0 |
SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III et IV |
Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII et XII |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
2 |
419 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
2 |
1 635 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
21 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
Total |
4 |
2 075 |
SÉBASTE
Sebaste spp.
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes des zones I et II (1)
|
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
84 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
84 |
(1) Uniquement pour les captures accessoires. |
SOLE
Solea solea
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|---|
|
Eaux UE
des zones II et IV |
VII d |
VII e |
VII f, g |
VII h, j, k |
VIII a, b |
|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
572 |
1 420 |
0 |
1 |
1 |
17 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
144 |
277 |
0 |
0 |
0 |
26 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
3 |
306 |
93 |
2 |
1 |
45 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
15 |
39 |
2 |
0 |
68 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
3 |
8 |
38 |
13 |
21 |
262 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
20 |
59 |
37 |
28 |
36 |
869 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
0 |
4 |
576 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
0 |
0 |
1 |
5 |
1 |
466 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
6 |
0 |
0 |
0 |
388 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
2 |
4 |
4 |
8 |
436 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
1 |
0 |
1 |
0 |
367 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
7 |
0 |
0 |
7 |
561 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
1 |
0 |
0 |
2 |
3 |
177 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
5 |
158 |
18 |
1 |
0 |
89 |
Total |
748 |
2 259 |
230 |
59 |
82 |
4 347 |
Fait à Paris, le 1er juillet 2010.
Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture, P. Mauguin
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