Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 octobre 2010. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la défense et le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 99-747 du 30 août 1999 modifié portant création du grade de master ;
Vu le décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ;
Vu le décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2002, modifié par l'arrêté du 30 avril 2002, relatif au diplôme national de master, notamment son article 15 ;
Vu les avis de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur,
Arrêtent :
Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters pour les intitulés et les durées mentionnés, à compter de la date indiquée.
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E S A N N E X E 1
ACADÉMIE | ÉTABLISSEMENT habilité | INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES et technologies | DURÉE DE L'HABILITATION du master | ||
|---|---|---|---|---|---|
Mention | Spécialité | Date de début | Date de fin | ||
Grenoble | Institut polytechnique de Grenoble ― Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement | Ingénierie hydraulique | 1er septembre 2010 | 31 août 2014 | |
Réseaux et bâtiments intelligents gestion et efficacité énergétique | 1er septembre 2010 | 31 août 2014 | |||
Lille | Institut supérieur d'agriculture de Lille | Management durable des productions agro-alimentaires | 1er septembre 2010 | 31 août 2013 | |
Nantes | Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes | Informatique | Evolution des systèmes logiciels complexe | 1er septembre 2010 | 31 août 2014 |
Physique, électronique, électrotechnique et automatique | Nucléaire | 1er septembre 2010 | 31 août 2014 | ||
Université de Nantes ― Ecole polytechnique de l'université de Nantes | Systèmes d'information | Multimédia et gestion de données | 1er septembre 2010 | 31 août 2012 | |
Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers | Sciences et technologies | Ingénierie des systèmes et management de projet | 1er septembre 2010 | 31 août 2012 | |
Nice | Université de Nice ― Sophia-Antipolis ― Ecole polytechnique de l'université de Nice | Electronique | 1er septembre 2010 | 31 août 2012 | |
Paris | ParisTech ― Ecole nationale supérieure des mines de Paris | Génie des procédés | Stratégies énergétiques | 1er septembre 2010 | 31 août 2013 |
ParisTech ― Télécom ParisTech | Technologies de l'information | Communications numériques | 1er septembre 2010 | 31 août 2013 | |
Technologies de l'information | Sécurité | 1er septembre 2010 | 31 août 2013 | ||
Technologies de l'information | Radio numérique | 1er septembre 2010 | 31 août 2013 | ||
Technologies de l'information | Systèmes informatiques en réseaux | 1er septembre 2010 | 31 août 2013 | ||
Rennes | Télécom Bretagne | Technologies de l'information | Ingénierie des systèmes de télécommunications | 1er septembre 2010 | 31 août 2014 |
Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement | Mécanique | Ingénierie automobile | 1er septembre 2010 | 31 août 2014 | |
Ecole navale | Génie de l'environnement | Milieu maritime et sécurité de la navigation | 1er septembre 2010 | 31 août 2014 | |
Toulouse | Ecole nationale de l'aviation civile | Sciences de la modélisation, de l'information et des systèmes | Exploitation du transport aérien international | 1er septembre 2010 | 31 août 2014 |
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace | Sciences technologiques de l'aéronautique | Systèmes aéronautiques et spatiaux | 1er septembre 2010 | 31 août 2014 | |
Institut national polytechnique de Toulouse ― Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications | Génie électrique et systèmes électriques | 1er septembre 2010 | 31 août 2013 | ||
A N N E X E 2
ACADÉMIE | ÉTABLISSEMENTS habilités conjointement | INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES et technologies | DURÉE DE L'HABILITATION du master | ||
|---|---|---|---|---|---|
Mention | Spécialité | Date de début | Date de fin | ||
Poitiers | Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique | Turbulence | 1er septembre 2010 | 31 août 2014 | |
Lille | Ecole centrale de Lille | ||||
Toulouse | Institut national polytechnique de Toulouse ― Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications Institut national des sciences appliquées de Toulouse | Systèmes électroniques pour applications embarquées et communications | 1er septembre 2010 | 31 août 2013 | |
Strasbourg | Institut national des sciences appliquées de Strasbourg | ||||
Créteil | Ecole nationale des sciences géographiques | Systèmes d'information | Géomatique | 1er septembre 2010 | 31 août 2014 |
Nantes | Ecole supérieure des géomètres et topographes | ||||
Paris | Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie | ||||
Dijon | Institut supérieur de l'automobile et des transports | Ingénierie automobile pour une mobilité durable | 1er septembre 2010 | 31 août 2012 | |
Orléans-Tours | Université d'Orléans ― Ecole polytechnique de l'université d'Orléans | ||||
ParisTech Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) Ecole nationale des ponts et chaussées Ecole nationale supérieure de chimie de Paris Ecole nationale supérieure des mines de Paris Ecole nationale supérieure des techniques avancées Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris | Génie de l'environnement | Gestion et traitement des eaux, des sols et des déchets | 1er septembre 2010 | 31 août 2013 | |
Paris | ParisTech Ecole nationale supérieure des arts et métiers Ecole nationale supérieure des techniques avancées Ecole nationale supérieure des mines de Paris Ecole nationale des ponts et chaussées | Génie de la mobilité durable | Mobilité et véhicules électriques | 1er septembre 2010 | 31 août 2013 |
ParisTech Ecole nationale des ponts et chaussées Ecole nationale supérieure des mines de Paris Ecole polytechnique | Génie de la mobilité durable | Transport et développement durable | 1er septembre 2010 | 31 août 2013 | |
Fait à Paris, le 1er octobre 2010.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Valérie Pécresse Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Jean-Louis Borloo La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, Christine Lagarde Le ministre de la défense, Hervé Morin Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Bruno Le Maire
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.