Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 mai 1995 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 janvier 2011. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 janvier 2011
NatureArrêté
Signé le23 décembre 2010
Publié le8 janvier 2011
PublicationJORF n°0006 du 8 janvier 2011
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORESRH1030859A
IdentifiantJORFTEXT000023386833
RéférenceArrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 mai 1995 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités, JO du 8 janvier 2011, NOR ESRH1030859ALégifrance →

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié relatif au Conseil national des universités ;

Vu l'arrêté du 2 mai 1995 modifié fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000023386836

L'annexe de l'arrêté du 2 mai 1995 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :


GROUPE
SECTION
TITRE
PREMIER COLLÈGE
DEUXIÈME COLLÈGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés


01
Droit privé et sciences criminelles






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6

I
02
Droit public






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


03
Histoire du droit et des institutions






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


04
Science politique






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4

II
05
Sciences économiques






Titulaires
16
8
16
8



Suppléants
16
8
16
8


06
Sciences de gestion






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


07
Sciences du langage : linguistique et phonétique générales






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


08
Langues et littératures anciennes






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


09
Langue et littérature françaises






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6

III
10
Littératures comparées






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


11
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes






Titulaires
16
8
16
8



Suppléants
16
8
16
8


12
Langues et littératures germaniques et scandinaves






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


13
Langues et littératures slaves






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


14
Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


15
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


16
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


17
Philosophie






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


18
Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


19
Sociologie, démographie






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6

IV
20
Anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


21
Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


22
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes ; histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


23
Géographie physique, humaine, économique et régionale






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


24
Aménagement de l'espace, urbanisme






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4

V
25
Mathématiques






Titulaires
16
8
16
8



Suppléants
16
8
16
8


26
Mathématiques appliquées et applications des mathématiques






Titulaires
16
8
16
8



Suppléants
16
8
16
8


27
Informatique






Titulaires
16
8
16
8



Suppléants
16
8
16
8


28
Milieux denses et matériaux






Titulaires
16
8
16
8



Suppléants
16
8
16
8

VI
29
Constituants élémentaires






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


30
Milieux dilués et optique






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6

VII
31
Chimie théorique, physique, analytique






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


32
Chimie organique, minérale, industrielle






Titulaires
16
8
16
8



Suppléants
16
8
16
8


33
Chimie des matériaux






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


34
Astronomie, astrophysique






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4

VIII
35
Structure et évolution de la Terre et des autres planètes






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


36
Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


37
Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


60
Mécanique, génie mécanique, génie civil






Titulaires
16
8
16
8



Suppléants
16
8
16
8

IX
61
Génie informatique, automatique et traitement du signal






Titulaires
16
8
16
8



Suppléants
16
8
16
8


62
Energétique, génie des procédés






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


63
Génie électrique, électronique, photonique et systèmes






Titulaires
16
8
16
8



Suppléants
16
8
16
8


64
Biochimie et biologie moléculaire






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


65
Biologie cellulaire






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6

X
66
Physiologie






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


67
Biologie des populations et écologie






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


68
Biologie des organismes






Titulaires
12
6
12
6



Suppléants
12
6
12
6


69
Neurosciences






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


70
Sciences de l'éducation






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


71
Sciences de l'information et de la communication






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4

XII
72
Epistémologie, histoire des sciences et des techniques






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


73
Cultures et langues régionales






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4


74
Sciences et techniques des activités physiques et sportives






Titulaires
8
4
8
4



Suppléants
8
4
8
4

Article 2 JORFARTI000023386838

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du prochain renouvellement des membres du Conseil national des universités.

Article 3 JORFARTI000023386839

La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 décembre 2010.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale des ressources humaines, J. Théophile

Textes cités liens · DILA2

Décret n°92-70 du 16 janvier 1992 (V)
code de l'éducation
Cité par 1 texte
Arrêté du 23 janvier 2012 - art. (V)

Aller plus loin

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Version consolidée (en vigueur) →
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