Article 1 JORFARTI000023527938
L'arrêté du 8 juillet 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. ― L'article 1er est ainsi modifié :
a) Après le quinzième alinéa, sont ajoutés deux alinéas ainsi rédigés :
« A la direction de la sécurité de l'aviation civile (DSAC) :
― adjoint au directeur technique " personnels navigants ” (DSAC/ PN). » ;
b) Les dix-huitième et dix-neuvième et alinéas sont supprimés.
II. ― L'article 2 est ainsi modifié :
a) Au douzième alinéa, les mots : « ― adjoint au chef du pôle immobilier de la sous-direction des systèmes d'information et de la modernisation (SDSIM/3) » sont remplacés par les mots : « ― chef de la mission de la documentation numérique (SDSIM/5) » ;
b) Au quinzième alinéa, les mots : « chargé du contrôle budgétaire » sont supprimés ;
c) Après le trente-quatrième alinéa, sont ajoutés les deux alinéas suivants :
« 3.A la direction de la technique et de l'innovation (DSNA/ DTI) :
― chef du département affaires générales et logistique. » ;
d) Au quarante-quatrième alinéa, les mots : « des services financiers » sont remplacés par les mots : « du département finances. » ;
e) Au quarante-cinquième alinéa, les mots : « gestion des personnes » sont remplacés par les mots : « des ressources humaines. » ;
f) Après le quarante-sixième alinéa, sont ajoutés les deux alinéas suivants :
« ― adjoint au secrétaire général ;
― chef de cabinet. »
III. ― L'article 3 est ainsi modifié :
a) Après le deuxième alinéa, sont ajoutés les deux alinéas suivants :
« ― chef de division ;
― responsable qualité et pilotage par objectifs. » ;
b) Les quatorzième, quinzième, dix-septième, dix-huitième et trente-septième alinéas sont supprimés ;
c) Au quarante-cinquième alinéa, les mots : « des services financiers » sont remplacés par les mots : « du département finances. » ;
d) Le quarante-huitième alinéa est supprimé ;
e) Après le quarante-neuvième alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« ― contrôleur de gestion. »
IV. ― L'article 4 est ainsi modifié :
a) Au cinquième alinéa, après les mots : « contrôleur de gestion », sont ajoutés les mots : « à l'exclusion de ceux mentionnés à l'article 3 du présent arrêté. » ;
b) Le huitième alinéa est supprimé ;
c) Au neuvième alinéa, les mots : « ― chef de division, à l'exception de ceux mentionnés à l'article 3 du présent arrêté ; » sont remplacés par les mots : « ― chef de subdivision. » ;
d) Les dix-huitième et dix-neuvième alinéas sont supprimés.
V. ― Le troisième alinéa de l'article 5 est supprimé.