Article 1 JORFARTI000023792191
Les lycées dont la liste figure en annexe proposent une section binationale Esabac.
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 mars 2011. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato,
Arrête :
Les lycées dont la liste figure en annexe proposent une section binationale Esabac.
Une section binationale Esabac ouvre dans les conditions suivantes :
― la classe de seconde ouvre à la date figurant face au nom du lycée, en annexe du présent arrêté ;
― l'année suivante, le lycée est autorisé à ouvrir une classe de première dans la section ;
― la classe terminale est ouverte deux ans après la classe de seconde.
L'arrêté du 7 juin 2010 fixant la liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Esabac est abrogé.
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PROPOSANT UNE SECTION BINATIONALE ESABAC
ACADÉMIE | ÉTABLISSEMENT | DATE DE L'OUVERTURE DE LA SECTION (correspondant à l'ouverture de la classe de seconde) | |
|---|---|---|---|
Académie d'Aix-Marseille | Lycée René Char (*), Avignon | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Lycée de l'Arc, Orange | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée Marcel Pagnol, Marseille | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée André Honnorat, Barcelonnette | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée Paul Arène, Sisteron | Rentrée scolaire 2011-2012 | ||
Académie de Bordeaux | Lycée François Magendie, Bordeaux | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Académie de Corse | Lycée Laetitia Bonaparte, Ajaccio | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Académie de Créteil | Lycée Suger, Saint-Denis | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Académie de Grenoble | Lycée international (*), Grenoble | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Lycée Emmanuel Mounier (*), Grenoble | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée la Pléiade (*), Pont-de-Chéruy | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée Portes de l'Oisans (*), Vizille | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée de l'Edit (*), Roussillon | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée Vaugelas (*), Chambéry | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée Paul Héroult (*), Saint-Jean-de-Maurienne | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée du Granier (*), La Ravoire | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée Charles Poncet (*), Cluses | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée Charles Baudelaire (*), Cran-Gevrier | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée Jean Monnet (*), Annemasse | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée du Mont Blanc (*), Passy | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Académie de Lille | Lycée Albert Châtelet, Douai | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Lycée Marguerite de Flandre (*), Gondecourt | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Académie de Lyon | Lycée du Val de Saône, Trévoux | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Lycée Jean Perrin, Lyon | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée René Cassin (*), Tarare | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée du Bugey, Bellay | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Académie de Montpellier | Lycée Jules Guesde (*), Montpellier | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Académie de Nancy-Metz | Lycée Alfred Mézières, Longwy | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Académie de Nantes | Lycée David d'Angers, Angers | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Académie de Nice | Lycée Pierre et Marie Curie (*), Menton | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Lycée international (*), Valbonne | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Lycée Dumont d'Urville (*), Toulon | Rentrée scolaire 2010-2011 | ||
Académie de Paris | Lycée Victor Hugo, Paris | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Académie de Poitiers | Lycée Victor Hugo, Poitiers | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Académie de Rennes | Lycée de l'Harteloire, Brest | Rentrée solaire 2011-2012 | |
Académie de Toulouse | Lycée Pierre de Fermat, Toulouse | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Académie de Versailles | Lycée Jean-Jacques Rousseau, Sarcelles | Rentrée scolaire 2010-2011 | |
Lycée Albert Camus, Bois-Colombes | Rentrée solaire 2011-2012 | ||
(*) Les établissements expérimentaux signalés par un astérisque ont ouvert une classe de première et/ou une classe terminale à la rentrée 2010-2011. | |||
Fait le 7 mars 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-M. Blanquer
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.