Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 mars 2011 fixant la liste des établissements proposant une section binationale Esabac

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 mars 2011. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 mars 2011
NatureArrêté
Signé le7 mars 2011
Publié le31 mars 2011
PublicationJORF n°0076 du 31 mars 2011
AutoritéMinistère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
NORMENE1106701A
IdentifiantJORFTEXT000023792189
RéférenceArrêté du 7 mars 2011 fixant la liste des établissements proposant une section binationale Esabac, JO du 31 mars 2011, NOR MENE1106701ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000023792191

Les lycées dont la liste figure en annexe proposent une section binationale Esabac.

Article 2 JORFARTI000023792192

Une section binationale Esabac ouvre dans les conditions suivantes :

― la classe de seconde ouvre à la date figurant face au nom du lycée, en annexe du présent arrêté ;

― l'année suivante, le lycée est autorisé à ouvrir une classe de première dans la section ;

― la classe terminale est ouverte deux ans après la classe de seconde.

Article 3 JORFARTI000023792193

L'arrêté du 7 juin 2010 fixant la liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Esabac est abrogé.

Article 4 JORFARTI000023792195

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe JORFARTI000023792197

A N N E X E LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PROPOSANT UNE SECTION BINATIONALE ESABAC


ACADÉMIE

ÉTABLISSEMENT

DATE DE L'OUVERTURE DE LA SECTION
(correspondant à l'ouverture
de la classe de seconde)

Académie d'Aix-Marseille

Lycée René Char (*), Avignon

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée de l'Arc, Orange

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Marcel Pagnol, Marseille

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée André Honnorat, Barcelonnette

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Paul Arène, Sisteron

Rentrée scolaire 2011-2012

Académie de Bordeaux

Lycée François Magendie, Bordeaux

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Corse

Lycée Laetitia Bonaparte, Ajaccio

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Créteil

Lycée Suger, Saint-Denis

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Grenoble

Lycée international (*), Grenoble

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Emmanuel Mounier (*), Grenoble

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée la Pléiade (*), Pont-de-Chéruy

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Portes de l'Oisans (*), Vizille

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée de l'Edit (*), Roussillon

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Vaugelas (*), Chambéry

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Paul Héroult (*), Saint-Jean-de-Maurienne

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée du Granier (*), La Ravoire

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Charles Poncet (*), Cluses

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Charles Baudelaire (*), Cran-Gevrier

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Jean Monnet (*), Annemasse

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée du Mont Blanc (*), Passy

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Lille

Lycée Albert Châtelet, Douai

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Marguerite de Flandre (*), Gondecourt

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Lyon

Lycée du Val de Saône, Trévoux

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Jean Perrin, Lyon

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée René Cassin (*), Tarare

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée du Bugey, Bellay

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Montpellier

Lycée Jules Guesde (*), Montpellier

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Nancy-Metz

Lycée Alfred Mézières, Longwy

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Nantes

Lycée David d'Angers, Angers

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Nice

Lycée Pierre et Marie Curie (*), Menton

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée international (*), Valbonne

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Dumont d'Urville (*), Toulon

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Paris

Lycée Victor Hugo, Paris

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Poitiers

Lycée Victor Hugo, Poitiers

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Rennes

Lycée de l'Harteloire, Brest

Rentrée solaire 2011-2012

Académie de Toulouse

Lycée Pierre de Fermat, Toulouse

Rentrée scolaire 2010-2011

Académie de Versailles

Lycée Jean-Jacques Rousseau, Sarcelles

Rentrée scolaire 2010-2011


Lycée Albert Camus, Bois-Colombes

Rentrée solaire 2011-2012

(*) Les établissements expérimentaux signalés par un astérisque ont ouvert une classe de première et/ou une classe terminale à la rentrée 2010-2011.

Fait le 7 mars 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-M. Blanquer

Textes cités liens · DILA1

code de l'éducation
Cité par 3 textes

Aller plus loin

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000023792189, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).