Arrêté du 16 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères

Article 1 JORFARTI000024099690

Le texte de l'annexe I-A (a) de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est remplacé par le texte suivant :

« Graminées :

Agrostide blanche (Agrostide géante) (Agrostis gigantea Roth.) ;

Agrostide de chiens (Agrostis canina L.) ;

Agrostide stolonifère (Agrostis capillaris L.) ;

Agrostide ténue (Agrostide commune) (Agrostis tenuis Sibth.) ;

Avoine jaunâtre (Trisetum flavescens [L.] P. Beauv.) ;

Brome "Ceratochloa” (Bromus catharticus Vahl et Bromus sitchensis Irin) ;

Dactyle (Dactylis glomerata L.) ;

Festulolium (x Festulolium Asch. & Graebn.) : hybride interspécifique résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium ;

Fétuque élevée (Festuca arundinacea Schreber.) ;

Fétuque ovine (Festuca ovina L.) ;

Fétuque ovine à feuilles menues (Festuca filiformis Pourr.) ;

Fétuque ovine durette (Festuca trachyphylla [Hack.] Krajina) ;

Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.) ;

Fétuque rouge (Festuca rubra L.) ;

Fléole noueuse (Fléole diploïde) (Phleum nodosum L.) ;

Fléole des prés (Phleum pratense L.) ;

Fromental (Arrhenatherum elatius [L.] P. Beauv. ex. J. Presl et C. Presl) ;

Pâturin des bois (Poa nemoralis L.) ;

Pâturin commun (Poa trivialis L.) ;

Pâturin des marais (Poa palustris L.) ;

Pâturin des prés (Poa pratensis L.) ;

Ray-grass anglais (Lolium perenne L.) ;

Ray-grass hybride (Lolium x boucheanum Kunth) ;

Ray-grass d'Italie y compris le Ray-grass Westerwold (Lolium multiflorum Lam.) ;

Vulpin des prés (Alopecurus pratensis L.). »

Article 2 JORFARTI000024099692

Le texte de l'annexe I-A (b) de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est remplacé par le texte suivant :

« Fabacées (Légumineuses) :

Féverole (Vicia faba L. partim) ;

Galéga fourrager (Galega orientalis Lam.) ;

Lotier corniculé (Lotus corniculatus L.) ;

Lupin blanc (Lupinus albus L.) ;

Lupin à feuilles étroites (Lupinus angustifolius L.) ;

Lupin jaune (Lupinus luteus L.) ;

Luzerne (Medicago sativa L.) ;

Luzerne bigarrée (Medicago x varia T. Martyn) ;

Minette (Medicago lupulina L.) ;

Pois fourrager et protéagineux (Pisum sativum L. partim)

Trèfle d'Alexandrie (Trifolium alexandrinum L.) ;

Trèfle blanc (Trifolium repens L.) ;

Trèfle hybride (Trifolium hybridum L.) ;

Trèfle incarnat (Trifolium incarnatum L.) ;

Trèfle de Perse (Trifolium resupinatum L.) ;

Trèfle violet (Trifolium pratense L.) ;

Vesce commune (Vicia sativa L.) ;

Vesce velue, vesce de Cerdagne (Vicia villosa Roth). »

Article 3 JORFARTI000024099694

I. ― Le tableau n° 1 de la partie A de l'annexe II de l'arrêté modifié du 15 septembre 1982 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

Article (sans numéro) JORFARTI000024099696

« Tableau n° 1 : Semences certifiées de graminées

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 127 du 01/06/2011 texte numéro 49

II. ― Au tableau n° 2 de la partie A, au tableau n° 5 de la partie B de l'annexe II et à l'annexe IV de l'arrêté du 15 septembre 1982 modifié susvisé, dans la partie « Légumineuses à petites graines », la mention : « Luzerne » est remplacée par la mention : « Luzerne et luzerne bigarrée ». III. ― Le tableau n° 4 de la partie A de l'annexe II de l'arrêté du 15 septembre 1982 modifié susvisé est remplacé par le tableau suivant :

« Tableau n° 4 : semences de base et de prébase de graminées

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 127 du 01/06/2011 texte numéro 49

Article 4 JORFARTI000024099706

I. ― L'annexe IV de l'arrêté modifié du 15 septembre 1982 susvisé est remplacée par le tableau suivant :

Article (sans numéro) JORFARTI000024099707

« A N N E X E IV POIDS DES ÉCHANTILLONS

Article 5 JORFARTI000024099708

La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et la directrice générale de l'alimentation au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.