Article 1 JORFARTI000024493398
L'annexe de l'arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 16 août 2011 modifiant l'arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 août 2011. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 24 août 2011
NatureArrêté
Signé le16 août 2011
Publié le24 août 2011
PublicationJORF n°0195 du 24 août 2011
AutoritéMinistère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
NORAGRM1112338A
IdentifiantJORFTEXT000024493382
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ;
Vu le règlement (CEE) n° 2807/83 de la Commission du 22 septembre 1983 définissant les modalités particulières de l'enregistrement des informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ;
Vu le règlement (CE) n° 847/96 du Conseil du 6 mai 1996 établissant les conditions additionnelles pour la gestion interannuelle des totaux admissibles des captures et quotas ;
Vu le règlement (CE) n° 2347/2002 du Conseil du 16 décembre 2002 établissant des conditions spécifiques d'accès aux pêcheries des stocks d'eau profonde et fixant les exigences y afférentes ;
Vu le règlement (CE) n° 2371/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pêche ;
Vu le règlement (CE) n° 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) n° 847/96, (CE) n° 2371/2002, (CE) n° 811/2004, (CE) n° 768/2005, (CE) n° 2115/2005, (CE) n° 2166/2005, (CE) n° 388/2006, (CE) n° 509/2007, (CE) n° 676/2007, (CE) n° 1098/2007, (CE) n° 1300/2008, (CE) n° 1342/2008 et abrogeant les règlements (CEE) n° 2847/93, (CE) n° 1627/94 et (CE) n° 1966/2006 ;
Vu le règlement (CE) n° 1225/2010 du Conseil du 13 décembre 2010 établissant, pour 2011 et 2012, les possibilités de pêche des navires de l'Union européenne pour des stocks de poissons de certaines espèces d'eau profonde ;
Vu le règlement (CE) n° 57/2011 du Conseil du 18 janvier 2011 établissant, pour 2011, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'UE et, pour les navires de l'UE, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'UE ;
Vu le règlement d'exécution (UE) n° 700/2011 de la Commission du 20 juillet 2011 majorant les quotas de pêche pour 2011 de certaines quantités retenues en 2010 conformément à l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 847/96 du Conseil ;
Vu les règlements (CE) du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 57/2011 relatif aux possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques ;
Vu le code rural et de la pêche maritime ;
Vu le décret n° 90-94 du 25 janvier 1990 pris pour l'application des articles 3 et 13 du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime ;
Vu le décret n° 90-95 du 25 janvier 1990 modifié pris pour l'application de l'article 3 du décret du 9 janvier 1852 modifié fixant les conditions générales d'exercice de la pêche maritime dans les zones de pêche non couvertes par la réglementation communautaire de conservation et de gestion ;
Vu le décret n° 2010-130 du 11 février 2010 relatif à l'organisation et aux missions des directions interrégionales de la mer ;
Vu le décret n° 2010-315 du 22 mars 2010 relatif à l'expérimentation de la fixation de limitations individuelles des captures et de l'effort de pêche ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 2006 établissant les modalités de répartition et de gestion collective des possibilités de pêche (quotas de captures et quotas d'effort de pêche) des navires français immatriculés dans la Communauté européenne ;
Vu l'arrêté du 22 septembre 2010 établissant les modalités de mise en œuvre du décret n° 2010-315 du 22 mars 2010 relatif à l'expérimentation de la fixation de limitations individuelles des captures et de l'effort de pêche pour l'année 2011 ;
Vu l'arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 ;
Vu l'avis du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ;
Vu les avis des organisations professionnelles concernées,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000024493399
Le directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture et les directeurs interrégionaux de la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe JORFARTI000024493401
A N N E X E AIGUILLAT Squalus acanthias (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 0 |
ANCHOIS Engraulis encrasicolus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII Du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011 | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 160 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 2 142 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 644 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 39 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 214 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 12 |
Total | 3 220 |
AUTRES ESPÈCES FÉROÉ (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 0 |
BAUDROIE Lophiidae (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||
|---|---|---|---|---|
VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV | VII | Dont pêchable en zone VIII a, b, d, e | VIII a, b, d, e | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 23 | 524 | 26 | 594 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 144 | 7 | 11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 313 | 16 | 95 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 842 | 42 | 62 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 4 599 | 231 | 2 442 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 2 312 | 7 262 | 364 | 2 967 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 14 | 1 | 96 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 209 | 10 | 265 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 3 | 0 | 281 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 4 | 1 608 | 81 | 369 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 34 | 2 | 283 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 2 | 0 | 112 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 81 | 991 | 50 | 326 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 144 | 7 | 70 |
Total | 2 420 | 16 689 | 837 | 7 973 |
BROSME Brosme brosme (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||
|---|---|---|---|
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV | Eaux UE de la zone IV | Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 7 | 27 | 27 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 5 | 144 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 7 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 0 |
Total | 7 | 32 | 178 |
CABILLAUD (1/2) Gadus morhua (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
IV, eaux UE des zones II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat | VI b ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b, à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV | VI a ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b, à l'est de 12° 00 O | ||||
du 01/01/11 au 31/03/11 | du 01/01/11 au 31/06/11 | du 01/01/11 au 31/09/11 | du 01/01/11 au 31/12/11 | |||
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 103 | 175 | 226 | 278 | 1 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 268 | 401 | 535 | 669 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 1 | 1 | 2 | 2 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 14 | 20 | 27 | 34 | 10 | 31 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 2 | 2 | 3 | 4 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 2 | 3 | 4 | 5 | 1 | 4 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 2 | 3 | 4 | 5 | 0 | 0 |
Total | 392 | 605 | 801 | 997 | 12 | 36 |
CABILLAUD (2/2) Gadus Morhua (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
VII a | VII d | VII b, c, e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 | Eaux norvégiennes des zones I et II | Eaux internationales des zones I et II b | ||||
du 01/01/11 au 31/03/11 | du 01/01/11 au 31/06/11 | du 01/01/11 au 31/09/11 | du 01/01/11 au 31/12/11 | |||||
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 2 | 244 | 441 | 562 | 685 | 18 | 1 767 | 3 266 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 116 | 212 | 270 | 328 | 1 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 78 | 143 | 182 | 221 | 108 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 4 | 9 | 11 | 13 | 273 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 1 | 7 | 12 | 15 | 19 | 768 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 14 | 51 | 94 | 119 | 145 | 1 470 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 2 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 79 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 64 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 11 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 122 | 0 | 0 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais | 0 | 3 | 7 | 9 | 10 | 4 | 0 | 0 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie | 0 | 1 | 2 | 3 | 3 | 2 | 0 | 0 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie | 0 | 5 | 13 | 16 | 18 | 12 | 0 | 0 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne | 0 | 1 | 1 | 2 | 2 | 2 | 0 | 0 |
Total | 17 | 510 | 934 | 1 189 | 1 444 | 2 937 | 1 767 | 3 266 |
CARDINE Lepidorhombus spp. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||
|---|---|---|---|
VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV | VII | VIII a, b, d, e | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 46 | 206 | 13 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 17 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 14 | 11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 50 | 2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 903 | 343 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 1 106 | 2 836 | 504 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 11 | 79 | 43 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 120 | 1 607 | 97 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 47 | 42 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 49 | 505 | 68 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 19 | 0 | 11 |
Total | 1 351 | 6 264 | 1 137 |
CHINCHARD Trachurus spp. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||
|---|---|---|
Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d | Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e, eaux UE et internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 1 587 | 10 587 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 603 | 39 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 94 | 63 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 1 | 55 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 404 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 25 | 1 463 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 1 290 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 81 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 33 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 15 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 447 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 30 | 20 |
Total | 2 340 | 14 499 |
DORADE ROSE (PAGEOT ROSE) Pagellus bogaraveo (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 1,4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 1,3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 1,2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 53,2 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 14,9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 7,9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 1,3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 1,2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 2,8 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 1,8 |
Total | 87,0 |
ÉGLEFIN Melanogrammus aeglefinus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||
|---|---|---|---|---|
Eaux norvégiennes des zones I et II | IV ; eaux UE de la zone II a | VII a | VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 184 | 552 | 15 | 147 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 35 | 0 | 48 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 | 195 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 | 964 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 2 | 1 197 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 32 | 74 | 5 843 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 1 | 111 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 1 | 493 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 13 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 2 | 303 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 19 | 0 | 3 |
Total | 184 | 638 | 95 | 9 317 |
FLÉTAN NOIR Reinhardtius hippoglossoides (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones V b et VI | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 100 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 108 |
GERMON Thunnus alalunga (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||
|---|---|---|
Océan Atlantique au nord de 5° Nord | Océan Atlantique au sud de 5° Nord | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 12 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 83 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 37 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 452 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 1 657 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 257 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 418 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 1 055 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 336 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 52 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 14 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 1 036 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel | 0 | 311 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 33 | 0 |
Total | 5 442 | 311 |
GRANDE ARGENTINE Argentinas silus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 8 |
GRENADIER DE ROCHE Coryphaenoides rupestris (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||
|---|---|---|
Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII | Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 649 | 62 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 1 745 | 84 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 15 | 5 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 0 |
Total | 2 409 | 151 |
HARENG Clupea harengus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II | Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30'N | IV c, VII d | Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N | VII e, f | VII g, h, j, k | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 967 | 11 888 | 5 470 | 491 | 485 | 818 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 1 345 | 0 | 4 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 209 | 0 | 1 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 34 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 7 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 0 | 44 | 0 | 0 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 3 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 38 | 0 | 0 | 0 |
Total | 967 | 11 888 | 7 155 | 491 | 490 | 819 |
HOPLOSTÈTE ORANGE Hoplostethus atlanticus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||
|---|---|---|---|
Eaux UE et eaux internationales de la zone VI | Eaux UE et eaux internationales de la zone VII | Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 0 |
Total | 0 | 0 | 0 |
LANGOUSTINE Nephrops norvegicus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||
|---|---|---|---|
VII | dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16) | VIII a, b, d, e | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 31 | 5 | 3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 10 | 6 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 65 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 11 | 0 | 46 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 1 837 | 41 | 950 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 2 653 | 21 | 2 414 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 233 | 0 | 154 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 110 | 1 | 54 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 85 | 0 | 360 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 62 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 54 | 7 | 13 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 6 | 10 | 57 |
Total | 5 030 | 91 | 4 178 |
LIEU JAUNE (1/2) Pollachius pollachius (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 411 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 135 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 1 988 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 1 254 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 1 045 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 3 840 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 40 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 167 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 104 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 155 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais | 11 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie | 30 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie | 41 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne | 128 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine | 11 |
Total | 9 364 |
LIEU JAUNE (2/2) Pollachius pollachius (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII a, b, d, e | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 409 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 510 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 52 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 94 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 100 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 24 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 76 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 20 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 44 |
Total | 1 345 |
LIEU NOIR Pollachius virens (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||
|---|---|---|---|
Eaux norvégiennes des zones I et II | III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32 | VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 293 | 14 100 | 946 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 231 | 4 068 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 570 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 0 |
Total | 293 | 14 331 | 5 584 |
LIMANDE ET FLET Limanda limanda, Platichthys flesus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 83 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 182 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 6 |
Total | 276 |
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 34 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 217 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 4 |
Total | 260 |
LINGUE BLEUE Molva dypterigia (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||
|---|---|---|
Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV | Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 12 | 422 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 13 | 1 294 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 22 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 0 |
Total | 25 | 1 738 |
LINGUE ET LINGUE BLEUE Molva molva, Molva dypterigia (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 0 |
LINGUE FRANCHE Molva molva (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||
|---|---|---|---|---|
Eaux UE et eaux internationales des zones I et II | Eaux UE de la zone IV | Eaux UE et eaux internationales de la zone V | Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 8 | 109 | 3 | 86 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 | 13 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 | 83 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 | 115 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 | 339 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 19 | 3 | 1 379 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 31 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 | 75 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 6 | 0 | 139 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 0 | 20 |
Total | 8 | 134 | 6 | 2 303 |
MAQUEREAU Scomber scombrus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||
|---|---|---|---|
III a, IV ; eaux UE des zones II a, III b, III c, et des subdivisions 22-32 | VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV | VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 1 076 | 7 962 | 41 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 553 | 2 335 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 1 395 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 78 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 260 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 1 399 | 231 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 1 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 367 | 122 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 1 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 95 | 99 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 45 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 40 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 359 | 710 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais | 0 | 35 | 0 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie | 0 | 31 | 0 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie | 0 | 48 | 0 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne | 0 | 39 | 0 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire | 0 | 1 | 0 |
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes | 0 | 6 | 0 |
Total | 1 629 | 14 497 | 1 203 |
MERLAN Merlangius merlangus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | |||||
|---|---|---|---|---|---|
IV, eaux UE de la zone II a | VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV | VII a | VII b à k | VIII | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 1 201 | 0 | 0 | 1 529 | 0,5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 1 144 | 0 | 0 | 2 792 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 | 727 | 9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 5 | 0 | 0 | 813 | 54 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 2 | 0 | 0 | 489 | 76,5 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 38 | 28 | 5 | 3 458 | 792 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 1 | 35 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 100 | 647 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 1 | 92 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 1 | 0 | 118 | 150 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 9 | 233 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 1 | 75 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 11 | 0 | 101 | 29 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 50 | 0 | 0 | 99 | 80 |
Total | 2 440 | 40 | 5 | 10 238 | 2 273 |
MERLAN BLEU Micromesistius poutassou (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 4 269 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 4 269 |
MERLU Merluccius merluccius (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||
|---|---|---|---|---|
Eaux UE des zones II a, IV | VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV | VIII a, b, d, e | VIII c, IX et X eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 266 | 2 373 | 1 047 | 32 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 33 | 1 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 82 | 123 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 266 | 221 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 757 | 1 505 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 53 | 5 037 | 5 004 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 20 | 238 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 20 | 1 171 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 25 | 877 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 12 | 1 991 | 1 214 | 348 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 14 | 878 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 1 | 257 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 2 599 | 1 895 | 299 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 19 | 13 | 186 | 30 |
Total | 350 | 13 231 | 14 617 | 709 |
MOSTELLE DE FOND Phycis spp. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 31 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 23 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 533 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 15 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 34 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 636 |
PLIE Pleuronectes platessa (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||
|---|---|---|---|---|
IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat | VII d, e | VII f, g | VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 125 | 690 | 1 | 4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 367 | 623 | 1 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 3 | 421 | 3 | 17 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 66 | 9 | 6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 13 | 28 | 17 | 28 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 47 | 129 | 57 | 98 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 33 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 2 | 10 | 57 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 3 | 17 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 16 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 6 | 0 | 7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 2 | 2 | 5 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 8 | 133 | 0 | 7 |
Total | 563 | 2 100 | 103 | 307 |
RAIES Rajidae (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||
|---|---|---|---|---|
Eaux UE des zones II a et IV (1) | Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2) | Eaux UE de la zone VII d (3) | Eaux UE des zones VIII et IX (4) | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 22 | 115 | 237 | 139 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 25 | 52 | 65 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 340 | 304 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 424 | 19 | 6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 952 | 5 | 668 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 2 | 2 718 | 12 | 811 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 41 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 21 | 0 | 85 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 152 | 0 | 113 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 25 | 0 | 146 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 89 | 0 | 31 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 156 | 60 | 65 |
Total | 49 | 5 044 | 702 | 2 125 |
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément. Quota de prises accessoires. Ces espèces ne représentent pas plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 m. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Les caputres de cette espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui), de raie mêlée (Raja microocellata), de raie circulaire (Leucoraja circularis) et de raie chardon (Leucoraja fullonica) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie brunette (Raja undulata). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus) et de raie bouclée (Raja clavata) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. | ||||
REQUINS DES GRANDS FONDS
Apristurus spp. Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 0 |
REQUIN TAUPE Lamna nasus (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 0 |
SABRE NOIR Aphanopus carbo (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||
|---|---|---|
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV | Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 2 | 448 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 3 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 2 | 1 731 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 21 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 0 |
Total | 4 | 2 203 |
SÉBASTE Sebaste spp. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II (1) | |
|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 84 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 84 |
(1) Uniquement pour les captures accessoires. | |
SOLE Solea solea (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
Eaux UE des zones II et IV | VII d | VII e | VII f, g | VII h, j, k | VIII a, b | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 499 | 1 746 | 1 | 1 | 1 | 4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 219 | 357 | 0 | 0 | 0 | 3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 4 | 392 | 112 | 5 | 4 | 36 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 37 | 43 | 5 | 0 | 13 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 6 | 13 | 46 | 16 | 21 | 330 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 34 | 73 | 42 | 45 | 34 | 846 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 4 | 0 | 0 | 0 | 0 | 573 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 1 | 7 | 1 | 470 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 368 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 1 | 4 | 4 | 436 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 1 | 0 | 1 | 0 | 365 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 9 | 0 | 0 | 6 | 552 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 0 | 3 | 2 | 238 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 4 | 167 | 23 | 2 | 0 | 73 |
Total | 770 | 2 795 | 270 | 89 | 73 | 4 307 |
Fait le 16 août 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture :
Le directeur adjoint, J.-M. Suche
Textes cités liens · DILA5
article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 847/96
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